Code du travail 2009
Sommaire

L'intégralité du Code du travail recodifié par l'ordonnance de mars 2007 (parties Législative et Réglementaire)

300 pages de textes complémentaires non codifiés.

Le Code du travail, entièrement réécrit et recodifié, est applicable au 1er mai 2008. Outre une rédaction modernisée et des articles qui suivent une nouvelle numérotation, il est structuré par un plan nouveau, selon huit parties :

1. Les relations individuelles de travail

2. Les relations collectives de travail

3. Durée du travail - Salaire - Intéressement, participation et épargne salariale

4. Santé et sécurité au travail

5. L'emploi

6. La formation professionnelle tout au long de la vie

7. Dispositions particulières à certaines professions et activités

8. Contrôle de l'application de la législation du travail

 

Code du travail 2009

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Description

Depuis l'entrée en vigueur le 1er mai 2008 du code du travail recodifié, les réformes se sont succédé à un rythme soutenu.

Accroissement du pouvoir d'achat, emploi, dialogue social, représentativité syndicale, temps de travail, retraite, rupture conventionnelle... :

le Code du travail 2009 est, une fois encore, placé sous le signe d'une intense activité législative marquée par laloi du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail et par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 et ses dispositions en matière de retraite.

Le Code du travail Dalloz, dans la lignée des précédentes, se signale par l'abondance de ses annotations jurisprudentielles et des textes complémentaires présentés dans un souci de clarté et de précision.

La table de concordance entre les anciens et les nouveaux articles est maintenue à la fin de l'ouvrage.

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