Fiche de l'ouvrage

Droit commercial. Instruments de paiement et de crédit. Titrisation

Auteurs : 
N° d'édition : 
8
Marque : 
DALLOZ
Collection : 
Parution : 
Septembre 2010
ISBN : 
978 2 247 09125 6
Prix ouvrage papier : 
40€ TTC
Sommaire

I. Les instruments de paiement et de crédit
a) les instruments de paiement
- Le chèque - Les virements - Les cartes
b) Instruments de crédit
- Les instruments cambiaires (lettres de change, billets à ordre "papier" et informatisés)
- Les bordereaux de cession de créances professionnelles (bordereaux Dailly)
II. La titrisation
- Les origines et fondements juridiques de la titrisation
- L'opération de titrisation
- Les différents types de titrisation

 

Présentation

Ce Précis regroupe, dans une vue rénovée du programme de maîtrise de droit privé ou de droit des affaires, d'une part, le droit des instruments de paiement et de crédit, dont le bordereau Dailly, et d'autre part, la titrisation. L'étude des instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte) et des instruments de crédit (lettres de change, billets à ordres, bordereaux de cession de créances professionnelles, autrement appelés bordereaux Dailly) est ainsi complétée par celle des techniques de titrisation.
L'évolution financières et celle des techniques informatiques facilitent et accélèrent les transferts de fonds. Dans ce contexte, certaines constructions juridiques éprouvées conservent ou renouvellent leur attrait, soit pour soutenir les techniques nouvelles, soit pour assumer une fonction de garantie que ces techniques ne peuvent pas encore offrir.

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