Fiche de l'ouvrage

Droit d'auteur

Auteurs : 
N° d'édition : 
1
Marque : 
DALLOZ
Collection : 
Parution : 
Janvier 2009
ISBN : 
978 2 247 09475 2
Prix ouvrage papier : 
42.6€ TTC
Sommaire

Introduction:
I.- Histoire, II.- Nature, III.- « Scène » du droit d'auteur 
I. La reconnaissance du droit  
L'objet : L'œuvre; L'œuvre protégeable 
Les Titulaires : Les principes directeurs; Les schémas particuliers 
Le contenu : La teneur des prérogatives; Les composantes des droits d'auteur; L'étendue des droits d'auteur 
II. La mise en oeuvre du droit  
Les Modalités d'exploitation : Le contrat; La gestion collective 
La continuïté de l'exploitation : La dévolution successorale des droits; Le contrôle judiciaire des droits
La défense du droit : La défense technique; La défense juridique

Présentation

Appréhendant avec logiciel ou compositions florales des objets bien éloignés du poème ou de l'opéra, le droit d'auteur n'est plus ce qu'il était naguère encore. Élément majeur d'une économie de l'immatériel, il doit aujourd'hui être considéré tout autant comme un instrument de maîtrise d'un marché que comme un moyen d'assurer la défense de l'auteur dans son identité créatrice. Bien évidemment placé sous les feux du droit communautaire, il est également pris dans le grand jeu de la mondialisation. Le présent ouvrage présente ainsi une vision pleinement contemporaine de la matière. Sans en ignorer pour autant tous les acquis, il entend, en effet, présenter le droit d'auteur tel qu'il est et tel qu'il est pratiqué dans la réalité. Construit sur un classique plan bipartite, explorant tour à tour la reconnaissance et la mise en œuvre du droit, ce précis s'intéresse à l'objet du droit d'auteur, à ses titulaires, aux prérogatives qui y sont attachées, tout comme aux « contrats d'auteur », à la gestion collective ou à l'action en contrefaçon. Il le fait d'un regard alliant classicisme et modernité et l'on y trouvera par exemple des développements sur le contrat d'édition mais aussi sur les « licences libres ».
Michel Vivant, agrégé des facultés de droit, professeur à Sciences Po Paris, responsable de la spécialité Propriété intellectuelle du master « Droit économique » de Sciences Po, allie une activité académique nationale et internationale et une activité pratique notamment au sein du cabinet Gilles Vercken. Michel Vivant est responsable et coauteur de plusieur chroniques sur le droit des propriétés intellectuelles au JCP et à la revue « Propriétés intellectuelles ». Jean-Michel Bruguière, agrégé interne des facultés de droit, est professeur à l'Université de Grenoble II où il dirige le CUERPI et assure la coresponsabilité du master 2 « Propriété intellectuelle et droit des nouvelles technologies ». Il exerce une activité de consultant au cabinet Deprez, Guignot & Associés. Jean-Michel Bruguière est l'un des coauteurs de la chronique « Droit d'auteur » à la revue « Propriétés intellectuelles ».

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