Fiche de l'ouvrage

Droit d'auteur et droits voisins

Auteurs : 
N° d'édition : 
2
Marque : 
DALLOZ
Collection : 
Parution : 
Novembre 2012
ISBN : 
978 2 247 12143 4
Prix ouvrage papier : 
43€ TTC
Sommaire

Livre I : Le droit d'auteur
Partie 1 : La reconnaissance du droit
L'objet du droit d'auteur 
Les titulaires du droit d'auteur 
Le contenu du droit d'auteur
Partie 2 : La mise en oeuvre du droit d'auteur 
L'exploitation du droit 
La défense du droit
Livre II : Les droits voisins
Partie 1 : Les droits fondés sur l'interprétation des oeuvres de l'esprit
La reconnaissance du droit des artistes-interprètes 
La mise en oeuvre du droit des artistes-interprètes
Partie 2 : Les droits fondés sur l'exploitationdu produit culturel 
Les droits des producteurs 
Les droits des diffuseurs
Aux confins des droits voisins : les droits des producteurs sportifs

Présentation

L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la propriété littéraire et artistique « réelle ».
Deux livres structurent l'ouvrage.
Le premier (Le droit d'auteur) est organisé en trois parties : « reconnaissance » du droit (objet, titulaires, contenu), exploitation de celui-ci (contrats, gestion collective), et défense (la contrefaçon).
Le second livre examine les différents droits voisins en distinguant d'une part les droits fondés sur l'interprétation des œuvres (droit des artistes interprètes) et d'autre part les droits fondés sur l'exploitation du produit culturel (droit des producteurs de phonogramme, de vidéogramme et droit des entreprises de communication audiovisuelle).
Droit d'auteur ou droits voisins, le Précis offre un triple éclairage qui le caractérise : contemporanéité, théorisation et proximité de la pratique. Il s'adresse donc aussi bien aux étudiants désireux de découvrir la matière hors les schémas convenus qu'aux professionnels soucieux de disposer d'une présentation raisonnée de celle-ci pour venir enrichir leur pratique.

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