Fiche de l'ouvrage

Procédure civile

Auteur : 
N° d'édition : 
15
Marque : 
SIREY
Collection : 
Parution : 
Septembre 2008
ISBN : 
978 2 247 09806 4
Prix ouvrage papier : 
33.5€ TTC
Sommaire

Introduction
I. Le cadre de la justice civile
a) L'organisation de la justice civile
- Les juridictions
- Le personnel judiciaire
b) Les notions fondamentales de procédure
II.
L'instance civile
a) Notions générales
b) Le déroulement de l'instance
- La procédure dégagée d'incidents
- Les incidents de procédure
c) Le jugement
d) Les voies de recours

Présentation

Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé. Le Code de procédure civile, qui n'était plus réellement « nouveau » depuis longtemps, a cessé officiellement de l'être en conséquence de la loi n° 2007-1787 du 20 décembre 2007… ce qui n'empêche évidemment pas le renouvellement de la matière ! Le Code de l'organisation judiciaire a été « refondu », sans être pour autant qualifié de « nouveau » : après l'ordonnance n° 2006-673 du 8 juin 2006 portant refonte de sa partie législative, dont il avait déjà été tenu compte dans la précédente édition, le décret n° 2008-522 du 2 juin 2008 a opéré la refonte de sa partie réglementaire. Au cours des deux dernières années, la matière a fait l'objet de quelques autres textes, d'inégale importance, dont il est aussi question dans cette édition. L'auteur, dont la préoccupation première a été de mettre à la disposition du lecteur un exposé aussi clair et synthétique que possible des règles gouvernant la matière, complété par de nombreuses références jurisprudentielles et doctrinales, a entendu faire une place non négligeable à ce propos à des éléments récents. S'agissant spécialement de la jurisprudence, on appréciera, cette fois encore, que soit souvent indiqué, en quelques mots, dans les notes qui accompagnent le texte, le sens des décisions citées. Ce manuel, dont la consultation est facilitée par un index alphabétique détaillé, constitue un instrument très précieux pour toute étude ou recherche relative à une branche du droit dont l'intérêt pratique n'est plus à démontrer. Les étudiants en droit sont les destinataires naturels de cet ouvrage. Par ailleurs, les praticiens verront dans ce manuel un moyen d'accéder rapidement à des informations essentielles.
Gérard Couchez est professeur émérite de l'Université Paris X-Nanterre et doyen honoraire.

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