Risques psychosociaux en droit comparé

Introduction

Droit de la santé-sécurité et risques psychosociaux au travail : où situer le système français au regard des systèmes étrangers ?



1. Approche comparée des risques psychosociaux en droit du travail : évaluation, prévention, contrôle

11. Perspectives générales sur les risques psychosociaux

111. Analyse comparée du contrôle de la prévention des risques psychosociaux par les inspections du travail européennes • 112. Efficacité et aspects problématiques du cadre européen sur les risques psychosociaux (RPS) • 113. La prévention des risques psychosociaux en droit du travail : du rôle de la loi et de la négociation collective • 114. Forces et faiblesses du droit suédois en matière • 115. Les risques psychosociaux saisis par le droit social belge. Accents sur le harcèlement



12. Le harcèlement moral : principal facteur de risques psychosociaux invoqué en droit

121. Violences et harcèlements dans le transport maritime : les apports de la Convention du travail maritime de 2006 • 122. Comment identifier le harcèlement au travail ? Une étude de cas basée sur un arrêt de cour d’appel norvégienne • 123. Violence, harcèlement et management : quelle prise en compte juridique en termes de risques psychosociaux au travail en France ? • 124. Les protocoles de harcèlement dans les plans pour l’égalité en Espagne : une vision générale • 125. Le droit à un milieu de travail exempt de harcèlement psychologique au Québec : une définition du harcèlement psychologique interprétée de façon restrictive, une dimension de prévention toujours fuyante • 126. Harcèlement moral, « power harassment » et droit au Japon



2. Approche comparée des risques psychosociaux en droit de la sécurité sociale : compensation, réparation



21. De la compensation et la réparation des « troubles psychosociaux »

211. Les maladies psychologiques reliées au travail : droit à la réparation au Québec • 212. Appréhension des risques et troubles psychosociaux par la sécurité sociale : une comparaison des approches en droits belge et français • 213. La prise en charge de la maladie mentale comme maladie professionnelle par analogie avec la maladie physique au Japon : un cadre de réflexion sur la maladie professionnelle au regard du droit français • 214. Les préjudices résultant du harcèlement moral, le suicide et les contingences professionnelles. État des lieux sur le cadre juridique et la jurisprudence au Portugal



22. De la réparation à la prévention des risques psychosociaux

221. Les risques psychosociaux en sécurité sociale. Analyse comparée France – Europe du Nord • 222. L’appréhension des manifestations physiques des risques psychosociaux : opportunités et limites du système de réparation des risques professionnels • 223. Au-delà de la réparation, la prévention des suicides causés par le travail



Principales abréviations utilisées

Index thématique alphabétique