Première partie. Pour la reconnaissance d’un statut juridique de l’intelligence artificielle

Titre 1. Essai de définition

Chapitre 1. De lege lata, l’identification incertaine des technologies intelligentes

Chapitre 2. De lege feranda, la définition juridique de l’intelligence artificielle

Titre 2. Proposition de qualification

Chapitre 1. L’exclusion de la qualification de sujet de droit

Chapitre 2. L’adaptation de la qualification d’objet de droit

Deuxième partie. La limitation du domaine de l’intelligence artificielle par la reconnaissance d’un ordre public de l’Humanité

Titre 1. Le domaine exclusif de l’intelligence humaine

Chapitre 1. Une intelligence diminuée : les interdictions en raison des carences de l’intelligence artificielle

Chapitre 2. Une intelligence augmentée : les interdictions en raison des excès de l’intelligence artificielle

Titre 2. Les principes généraux du droit de l’intelligence artificielle

Chapitre 1. Les principes généraux applicables à la conception de l’intelligence artificielle

Chapitre 2. Les principes généraux applicables à l’utilisation de l’intelligence artificielle

Troisième partie. L’adaptation à l’intelligence artificielle des règles pensées pour la subjectivité humaine

Titre 1. La subjectivité dans la création des droits

Chapitre 1. La subjectivité dans la formation du contrat

Chapitre 2. La subjectivité dans la création des droits intellectuels

Titre 2. La subjectivité dans la sanction des devoirs

Chapitre 1. L’éminente subjectivité de la responsabilité pénale

Chapitre 2. L’insuffisante objectivité de la responsabilité civile