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Introduction générale au droit
Précis
10e édition - Paru le 19/08/2015

Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble des règles et les comportements des particuliers se nouent des relations étroites, constantes, réciproques. Cet ouvrage mène une réflexion...

Droit civil. Les régimes matrimoniaux
Précis
7e édition - Paru le 17/06/2015

Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers.
Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ".
L'ouvrage expose d'abord...

Droit civil. Les biens
Précis
9e édition - Paru le 16/07/2014

Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par...

Pour une réforme du régime général des obligations
Thèmes et commentaires
- Paru le 10/04/2013

Le projet de réforme du droit des obligations élaboré dans le cadre des travaux de l'Académie des sciences morales et politiques, avec l'aide financière du Ministère de la Justice, s'achève avec des règles projetées relatives aux autres sources d'obligation, au régime général des obligations et à la preuve des obligations. Précédemment, deux ensembles ont été...

Droit civil. Les personnes
Précis
8e édition - Paru le 17/10/2012

Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales.
Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus de la personnalité juridique : entreprise, famille, etc. Le droit identifie les personnes physiques, par le nom et le prénom ; il les...

Droit civil. La famille
Précis
8e édition - Paru le 30/11/2011

Les familles : Au fondement de celles-ci, il y a le couple. S'il est marié, la famille est légitime. Les conditions et les effets du mariage, ainsi que le démariage, notamment le divorce, ont évolué vers plus de liberté et d'égalité. Et, dans le même temps, les couples non mariés et la famille naturelle ont été davantage considérés.
Rapprochement semblable quant à...

Pour une réforme du droit de la responsabilité civile
Thèmes et commentaires
- Paru le 23/03/2011

Sous la direction de François Terré
Une profonde modernisation du droit français des contrats, de la responsabilité civile et des obligations en général est nécessaire. Avec l'appui du ministère de la Justice, un groupe de travail a été créé à l'Académie des sciences morales et politiques. À ses travaux ont participé des représentants de la Chancellerie.
En 2009, un...

Droit civil. Les obligations
Précis
10e édition - Paru le 16/09/2009

Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général.
Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties.
La première expose les sources des obligations, le contrat(quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt,...

Pour une réforme du droit des contrats
Thèmes et commentaires
- Paru le 03/12/2008

Contributeurs Carole Aubert de Vincelles Dominique Fenouillet Lisa Fitoussi Dimitri Houtcieff Anne-Marie Leroyer Véronique Magnier Philippe Remy Pauline Remy-Corlay Philippe Stoffel-Munck François Terré Claude Witz
La modernisation du droit des obligations répond à une demande de notre temps satisfaite dans des États voisins héritiers d'une même culture. Outre des propositions de...

Les grands arrêts de la jurisprudence civile T2
Grands arrêts
12e édition - Paru le 22/10/2008

La 12e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le soixante-quatorzième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code...

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