Rechercher dans DALLOZ Bibliothèque
Texte intégral
Expression exacte
Titre de l'ouvrage
Auteur
Domaine
Matières
Collection

Résultats de la recherche

Total de résultats : 4
Afficher résultats par page
Trier par :
1
Droit de la construction
Mémentos
11e édition - Paru le 14/12/2016

Le droit de la construction ne se définit pas tant par la nature de ses règles que par son objet. Il embrasse l'ensemble des règles qu'il convient de respecter depuis la naissance d'un projet jusqu'à l'achèvement de sa construction.
En partant de cette idée pragmatique, ce Mémento traite d'abord des dispositions relatives au terrain à bâtir avant d'aborder les techniques de...

Droit de la construction 2014/2015
Dalloz Action
6e édition - Paru le 04/12/2013

Cette nouvelle édition, qui fait état des plus récentes décisions jurisprudentielles, présente également les diverses réformes nouvellement intervenues, en particulier la réforme du champ d'application de la TVA immobilière, l'institution du régime Duflot et la modification du régime des plus-values immobilières.

L'ouvrage étudie...

Droit de la construction
Mémentos
10e édition - Paru le 09/01/2013

Le droit de la construction ne se définit pas tant par la nature de ses règles que par son objet. Il embrasse l'ensemble des règles qu'il convient de respecter depuis la naissance d'un projet jusqu'à l'achèvement de sa construction.
En partant de cette idée pragmatique, ce Mémento traite d'abord des dispositions relatives au terrain à bâtir avant d'aborder les techniques de...

Droit de la construction 2010/2011
Dalloz Action
5e édition - Paru le 23/06/2010

Cette nouvelle édition, qui fait état des plus récentes décisions jurisprudentielles, présente également les multiples réformes intervenues, en particulier la loi du 17 juin 2008 portant réforme de la prescription en matière civile, la loi du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés, la loi du 25 mars...

1
© Dalloz 2018
Retrouvez-nous sur 
facebook
et
twitter