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Voies d'exécution
Université
12e édition - Paru le 11/01/2017

Cet ouvrage prend en compte les dernières évolutions et, notamment, la partie législative du Code des procédures civiles d'exécution. Il contient un exposé à la fois synthétique et précis des voies d'exécution (et procédures de distribution), accompagné de notes substantielles.

Procédure civile
Université
17e édition - Paru le 15/01/2014

Au-delà du caractère formaliste et impératif qu'elle suppose, la procédure civile permet la sanction des droits des particuliers, droits très rarement reconnus de façon spontanée. Mais elle ne s'applique qu'au sein d'un système judiciaire dont la connaissance préalable est nécessaire. C'est ce à quoi s'attache cet ouvrage en traitant de l'ensemble du droit judiciaire...

Voies d'exécution
Université
11e édition - Paru le 09/01/2013

Depuis la précédente édition, des textes importants sont intervenus.
Cet ouvrage prend en compte les dernières évolutions et, notamment, la partie législative du Code des procédures civiles d'exécution (2012). Il contient un exposé à la fois synthétique et précis des voies d'exécution (et procédures de distribution), accompagné de notes substantielles....

Procédure civile
Université
16e édition - Paru le 24/11/2010

Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé.
Depuis la précédente édition, la matière a fait l'objet de divers textes, certains d'une importance toute particulière, notamment des dispositions consécutives à la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008, la loi du 12 mai 2009 relative à la simplification du droit, ainsi que le décret du 9...

Procédure civile
Université
15e édition - Paru le 24/09/2008

Le présent volume traite de l'ensemble du droit judiciaire privé. Le Code de procédure civile, qui n'était plus réellement « nouveau » depuis longtemps, a cessé officiellement de l'être en conséquence de la loi n° 2007-1787 du 20 décembre 2007… ce qui n'empêche évidemment pas le renouvellement de la matière ! Le Code de l'organisation judiciaire a été « refondu », sans...

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