Cet ouvrage est consacré au traitement de la source constitutionnelle par le
droit constitutionnel positif. Il est conçu de manière à servir de support à des
enseignements universitaires de niveau Master en droit constitutionnel et en
droit public approfondi (mais aussi en droit comparé et en philosophie du
droit). Plus largement, il sera de nature à intéresser toutes celles et ceux qui
s’intéressent au droit constitutionnel.
Centré sur la source constitutionnelle écrite, le livre examine les grandes
évolutions du droit constitutionnel contemporain : importance de
l’interprétation juridictionnelle, fondamentalisation, traitement juridictionnel
de la supraconstitutionnalité et des amendements à la Constitution, bloc de
constitutionnalité, constitutionnalisation des branches du droit, contrôle de
conventionnalité, etc. Il s’appuie sur une comparaison systématique entre le
droit constitutionnel français et de grands modèles étrangers, en particulier le
droit constitutionnel des États-Unis.
La première partie pose un certain nombre de jalons théoriques relatifs à la
source constitutionnelle et à son interprétation. La seconde partie examine les
différentes sources du droit constitutionnel : constitution écrite, coutume,
mutations constitutionnelles informelles. Elle étudie également en détail le
traitement en droit positif de la source constitutionnelle. La troisième partie,
enfin, envisage les mutations contemporaines de la source constitutionnelle et
de son interprétation, à travers deux thèmes majeurs : l’émergence de la
suprématie du juge constitutionnel, et la coexistence entre la source
constitutionnelle et les sources internationales.
N° d'édition : 1
Collection : Méthodes du droit
Parution : Juillet 2022