Mémentos

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La révision par excellence. Un plan détaillé et la mise en relief des notions essentielles pour fixer les idées et mémoriser leur enchaînement à l'approche d'un examen.

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Droit de la santé publique
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9e édition - Paru le 14/12/2016

Cet ouvrage donne une vision à jour et complète du droit applicable à notre système de santé.
Tous les aspects du droit de la santé publique
(l’organisation administrative, hospitalière, professionnelle, pharmaceutique ; la prévention, la précaution, les soins ; les droits du patient ; la responsabilité) sont présentés de manière synthétique.
L’accent...

Droit bancaire
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11e édition - Paru le 14/12/2016

Ce Mémento étudie d'abord les cadres juridiques de l'activité bancaire, puis les mécanismes juridiques des opérations bancaires : gestion des moyens de paiement, des différentes formes de crédit et des sûretés les garantissant, et réserve une place non négligeable aux activités annexes : opérations de change, services bancaires en matières de valeurs mobilières. Les nombreuses...

Droit de la construction
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11e édition - Paru le 14/12/2016

Le droit de la construction ne se définit pas tant par la nature de ses règles que par son objet. Il embrasse l'ensemble des règles qu'il convient de respecter depuis la naissance d'un projet jusqu'à l'achèvement de sa construction.
En partant de cette idée pragmatique, ce Mémento traite d'abord des dispositions relatives au terrain à bâtir avant d'aborder les techniques de...

Droit des collectivités territoriales
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2e édition - Paru le 23/11/2016

RAPPEL

Au carrefour du droit constitutionnel et du droit administratif, le droit des collectivités territoriales est une matière qui connaît de profondes mutations depuis une trentaine d’années. De la décentralisation élaborée en 1982 au projet actuel de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles, la matière s'est complexifiée...

Droit civil. Les biens
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8e édition - Paru le 14/09/2016

Ce Mémento très clair et concis permettra aux étudiants de saisir aisément et de retenir la signification de cette partie fondamentale du droit civil qu'est le droit des biens.

L'ouvrage donne, d'abord, une vue générale des biens, considérés dans le langage juridique comme les droits qui portent sur les choses ayant une valeur économique (propriété,...

Procédure pénale
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24e édition - Paru le 14/09/2016

La procédure est la mise en œuvre concrète du droit pénal.
Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des...

Institutions juridictionnelles
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15e édition - Paru le 14/09/2016

L'ouvrage présente, sous forme schématique, l'organisation de la justice (juridictions et personnel judiciaire) et son fonctionnement (accès au juge et office du juge).
Il a été rédigé en pensant aux étudiants qui préparent une carrière judiciaire mais aussi à ceux qui, commençant leurs études juridiques, doivent se forger au contact de la jurisprudence et ne...

Droit civil général
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20e édition - Paru le 24/08/2016

Ce Mémento de Droit civil général inclus le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les sûretés.

Cet ouvrage, présenté sous une forme synthétique favorisant la mémorisation, comporte les explications utiles à une bonne compréhension des mécanismes juridiques ; il est...

Contentieux constitutionnel
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1re édition - Paru le 29/06/2016

L’enjeu du contentieux constitutionnel est l'étude des modalités et du fonctionnement de la justice constitutionnelle.
Au centre de celle-ci, le Conseil constitutionnel fait figure de juridiction centrale que ce soit par rapport aux actes qui lui sont soumis, et qu'il confronte aux normes de référence qu'il a progressivement développées, ou aux procédures du contentieux qui...

Libertés fondamentales
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2e édition - Paru le 11/05/2016

Cet ouvrage a pour objet de donner une vision synthétique du droit des libertés fondamentales et des valeurs qui les sous-tendent, tant il est vrai, comme le postulait déjà la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, que la garantie des droits et libertés représente le principal pilier d'une société réellement démocratique.

L'approche...

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