Juris Corpus

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Fondations - Fonds de dotation
Juris Corpus
2e édition - Paru le 14/12/2016

Cet outil pratique a été élaboré pour guider les créateurs et gestionnaires de fondations, et tout particulièrement les dirigeants d’entreprise, les responsables associatifs ou des collectivités publiques ainsi que leurs conseils : avocats, notaires, experts-comptables, conseillers en gestion de patrimoine. Il présente non seulement les règles communes, mais...

Droit et politique du tourisme
Juris Corpus
1re édition - Paru le 15/06/2016

Cet ouvrage présente les différentes facettes du droit français, mais également communautaire, du tourisme, relevant, selon une dichotomie classique mais qui tend à remettre en cause son bien-fondé opérationnel, de disciplines respectivement rattachées au droit public et au droit privé. Au-delà des seuls dispositifs institutionnels et normatifs, ainsi que du régime des...

Droit des associations et fondations
Juris Corpus
1re édition - Paru le 13/01/2016

Ce Juris Corpus rassemble pour la première fois l'ensemble des règles juridiques qui gouvernent les associations régies par la loi 1901, qu'elles en soient simplement déclarées ou au contraire reconnues d'utilité publique.

Illustré par de nombreuses références jurisprudentielles, l'ouvrage se fonde sur l'analyse des textes et du contentieux spécifique au...

Droit social des associations et autres organismes sans but lucratif
Juris Corpus
2e édition - Paru le 27/08/2014

Unique ouvrage en son genre : il décrit tout le droit social commun et le droit du travail appliqués aux associations et aux fondations (contrats aidés, mise à disposition de fonctionnaire, bénévole, service civique, intermittent, CDD d'usage').

Rédigé par les meilleurs experts, l'ensemble des notions sont systématiquement illustrées (exemple, jurisprudence') :...

Intégrité des compétitions sportives
Juris Corpus
- Paru le 18/06/2014

Assurer le respect de l'intégrité des compétitions sportives est l'un des devoirs du mouvement sportif international et national. [...]

Dix études techniques permettront aux lecteurs d'avoir une vision d'autant plus complète de l'intégrité des compétitions sportives que toutes sont précédées de précisions relatives à leurs traits essentiels et...

Dictionnaire juridique du sport
Juris Corpus
1re édition - Paru le 18/09/2013

Le Dictionnaire juridique du sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport.

L'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les non-spécialistes et un indispensable recueil d'informations techniques pour les professionnels.

125 entrées...

Règlement des litiges dans le mouvement sportif
Juris Corpus
1re édition - Paru le 30/05/2012

Les sources de conflits au sein du mouvement sportif sont, par essence, potentiellement nombreuses. Leurs enjeux économiques et institutionnels pour le monde sportif sont essentiels.

Des modes de résolution des litiges choisis émerge une conception des relations entre les différents acteurs du sport : institutions publiques, fédérations (nationales et internationales),...

Fondations - Fonds de dotation
Juris Corpus
1re édition - Paru le 10/08/2011

La fondation n'est-elle pas devenue un outil privilégié de l'intervention du secteur privé dans les activités d'intérêt général ?
Cet ouvrage présente non seulement les règles communes, mais également les spécificités propres à chaque forme de fondation et au fonds de dotation. Illustré par des cas concrets puisés dans la vie juridique de fondations, l'exposé...

Droit social des associations et autres organismes sans but lucratif
Juris Corpus
1re édition - Paru le 01/12/2010

Les associations et les fondations sont-elles des entreprises comme les autres ? Entre valeur d'engagement et nécessaire professionnalisation, comment appréhender les spécificités des relations du travail dans les organismes sans but lucratif (OSBL) ? Comment organiser sans risque une cohabitation vertueuse entre salariés, fonctionnaires, bénévoles, volontaires ou encore militants...

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