Règlement des litiges dans le mouvement sportif
Charles Dudognon • CNOSF • Jean-Pierre Karaquillo • Bernard Foucher • Alain Lacabarats • CDES
Les sources de conflits au sein du mouvement sportif sont, par essence,
potentiellement nombreuses. Leurs enjeux économiques et institutionnels pour le
monde sportif sont essentiels.
Des modes de résolution des litiges choisis émerge une conception des relations
entre les différents acteurs du sport : institutions publiques, fédérations
(nationales et internationales), clubs et associations, sportifs (professionnels
et amateurs). De ces relations croisées et de leur régulation se forgent une
vision, une éthique, un modèle du sport dans la société.
C’est ainsi que le mouvement sportif, sans doute plus que d’autres secteurs
d’activité, a développé des méthodes originales de résolution des litiges,
privilégiant conciliation et arbitrage.
Cependant, ces richesses et originalités juridiques sont encore mal connues.
Cet ouvrage est le premier à faire un point exhaustif, pédagogique et prospectif
de l’ensemble de ces procédures en prenant systématiquement appui sur de
nombreux exemples de litiges : contrat de travail des sportifs, transfert de
joueur, droit à l’image, manquements aux règles du jeu ou disciplinaires propres
à un sport, rôle des intermédiaires et agents, lutte contre le dopage, relations
entre clubs et fédérations nationales ou internationales, relations entre
organisateurs de compétitions et les clubs ou fédérations…
Il démêle la complexité apparente des procédures née de la multiplication et de
la combinaison des instances susceptibles de régler les litiges :
* organes propres à une discipline et sa fédération nationale (commission
juridique, conseil de discipline…) ou internationale (instances de la FIA,
FIFA, FIBA…) ;
* organes issus du mouvement sportif et olympique national (Chambre arbitrale
du sport) ou international (Tribunal arbitral du sport) ;
* système de contrôle des décisions par des instances issues du mouvement
sportif (préalable obligatoire de conciliation du CNOSF, procédure d’appel du
TAS) ;
* système de contrôle par les juridictions de droit commun nationales ou
européennes, ou par les instances particulières dédiées à la lutte contre le
dopage (AFLD, AMA).
La force juridique des organes et la portée de leurs décisions sont également
systématiquement analysées et mises en perspective.
Fruit d’une collaboration entre le CDES, la revue Jurisport, le CNOSF, le
Conseil d’État et la Cour de cassation, l’ouvrage est bâti sur une richesse née
de la pluridisciplinarité des auteurs et des champs juridiques interrogés, et
sur une méthodologie scientifique dans les approches et les réponses proposées.
Il apportera une aide précieuse, dans la gestion quotidienne de leurs activités,
aux acteurs du mouvement sportif et à leurs conseils pour comprendre et analyser
les particularités de la résolution des litiges en lien avec le sport.
Ouvrage coordonné par Charles Dudognon, maître de conférences, Bernard Foucher,
président de la Cour administrative d’appel de Douai, Jean-Pierre Karaquillo,
professeur, Alain Lacabarats, président de la Chambre sociale de la Cour de
cassation. Propos introductifs de Vincent Lamanda, Premier président de la Cour
de cassation.
N° d'édition : 1
Collection : Juris Corpus
Parution : Mai 2012