Cours

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Un cours synthétique, clair et accessible aux étudiants. Régulièrement mis à jour, chaque manuel correspond à l'état actuel de la matière.

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Droit administratif général
Cours
9e édition - Paru le 16/08/2017

Le vent du renouveau a soufflé sur le droit administratif depuis la précédente édition. Sur le plan législatif et réglementaire, plusieurs textes de 2016 et 2017 ont réformé la juridiction administrative, notamment en créant une nouvelle catégorie de conseillers d'Etat en service extraordinaire, en ouvrant le référé à la collégialité, en impliquant davantage le juge dans...

Droit pénal spécial
Cours
4e édition - Paru le 16/08/2017

La quatrième édition de ce Cours de droit pénal spécial est à jour des dernières grandes réformes législatives et de l’actualité jurisprudentielle la plus saillante : instauration et prolongation de l’état d’urgence (loi du 24 juillet 2016), renforcement de l’arsenal juridique contre le terrorisme (loi du 3 juin 2016), lutte contre les discriminations (lois des 24 juin...

Droit des obligations
Cours
9e édition - Paru le 07/07/2010

Sans perdre de vue son souci d'une présentation synthétique et pédagogique de la matière qui a fait le succès des éditions précédentes, cette 9e édition est parfaitement à jour des dernières évolutions législatives (en particulier la loi réformant la prescription du 17 juin 2008) et jurisprudentielles.
Ainsi enrichie, cette nouvelle édition devrait continuer à être un...

Droit des sûretés
Cours
5e édition - Paru le 09/06/2010

La sûreté est une garantie accordée au créancier pour le recouvrement de sa créance. A une époque où l'insolvabilité des débiteurs est fréquente, le droit des sûretés prend de plus en plus d'importance.
La première partie de l'ouvrage est consacrée aux sûretés personnelles, la seconde, aux sûretés réelles. Dans un cas comme dans l'autre, les sûretés traditionnelles,...

Instruments de crédit et de paiement
Cours
6e édition - Paru le 27/01/2010

Le droit des instruments de paiement a subi une importante modification due au droit communautaire, et notamment, à la directive sur les services de paiement dont le but a été d'établir un marché unique des paiements. Pour cette raison, de nouvelles règles ont été introduites principalement dans le domaine des comptes bancaires et des cartes de paiement.

Droit hospitalier
Cours
7e édition - Paru le 12/11/2009

Le droit hospitalier connaît depuis plusieurs années d'importantes mutations : le cadre juridique dans lequel se déploient les activités médicales et hospitalières évolue en effet rapidement au travers de grands chantiers législatifs et de l'évolution de la jurisprudence dans de nombreux domaines du droit de la santé.
Il suffit d'évoquer, à titre d'exemple, l'impact de la...

Procédure civile
Cours
3e édition - Paru le 28/10/2009

La procédure civile constitue une discipline majeure du droit privé dans la mesure où elle concourt à la réalisation effective des droits des plaideurs. Elle est le droit du procès civil qu'elle organise et réglemente.
Cet ouvrage s'attache à exposer dans une première partie, les différents principes qui régissent le droit reconnu à un plaideur d'accéder à un juge. Dans une...

Finances publiques
Cours
6e édition - Paru le 14/10/2009

Ce manuel présente, avec clarté et simplicité, l'ensemble des finances publiques (État, collectivités locales, sécurité sociale, Union européenne, organisations internationales), qu'il s'agisse des institutions, du droit, des politiques, des techniques financières et des notions essentielles de fiscalité (nécessaires, notamment, à la préparation des concours...

Droit du travail
Cours
3e édition - Paru le 07/10/2009

Dans le cadre de la semestrialisation des études universitaires, la plupart des facultés de droit proposent aux étudiants d'étudier les relations individuelles de travail au premier semestre de licence, et les relations collectives de travail au second semestre.

Le débat sur l'évolution du contrat de travail s'est trouvé placé au premier plan de l'actualité par la...

Droit institutionnel de l'Union européenne
Cours
5e édition - Paru le 30/09/2009

Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union tel qu'il résulte des traités en vigueur. Il incorpore également toutes les modifications apportées par le traité de Lisbonne. Il a été conçu de telle sorte à pouvoir être utilisé quel que soit le sort réservé au traité de Lisbonne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus...

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