Cours

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Un cours synthétique, clair et accessible aux étudiants. Régulièrement mis à jour, chaque manuel correspond à l'état actuel de la matière.

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Droit fiscal général
Cours
11e édition - Paru le 21/06/2017

Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
L’ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française concernant l’imposition des revenus, l’impôt sur la dépense et l’imposition du...

Droit commercial
Cours
11e édition - Paru le 21/06/2017

Cet ouvrage, qui s’adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité.

 Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d’une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve.

 L’auteur s’est appliqué à...

Droit hospitalier
Cours
10e édition - Paru le 14/06/2017

La nouvelle édition du Cours de droit hospitalier s'accompagne d'une refonte importante de l'ouvrage. Elle fait suite aux nombreuses évolutions qu'a récemment connues cette matière du droit de la santé.En premier lieu, le cours prend en compte l’impact des lois du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé et du 2 février 2016 créant de nouveaux droits pour les...

Introduction générale au droit
Cours
12e édition - Paru le 17/05/2017

Le droit est une matière d’approche réputée difficile. Inspirée par un souci de pédagogie, cette Introduction générale au droit s’efforce d’en présenter les bases le plus clairement possible. La première partie s’attache à décrire les fondements du droit contemporain, ses origines et ses principales classifications. La deuxième partie est consacrée aux sources du droit,...

Philosophie et théorie du droit
Cours
2e édition - Paru le 14/12/2016

À l’heure de l’Intelligence Artificielle, du Big Data, de la robotique, du rapprochement entre la biologie et les sciences sociales, notamment sous l’impulsion de la génétique et des neuro-sciences, ce livre se propose d’éclairer par ces évolutions les principales questions formulées dans l’histoire de la philosophie du droit et de l’État.
Dans cette perspective, sont...

Droit des contrats administratifs
Cours
1re édition - Paru le 16/11/2016

Depuis quelques décennies, l’action publique se caractérise par un mouvement de contractualisation. Cet essor du contrat touche tous les domaines. Classiquement, les personnes publiques ont recours au contrat pour se procurer des biens ou des services, pour faire réaliser des travaux ou pour externaliser des activités d’intérêt général ou de service public relevant de...

Droit de la consommation
Cours
1re édition - Paru le 16/11/2016

Généré par la société contemporaine, le droit de la consommation en constitue aujourd’hui l’un des rouages essentiels. À l’image de cette société, il est complexe et mouvant. Les rapports de consommation mettent en scène divers acteurs, dont les principaux sont le professionnel et le consommateur. Leurs relations, qu’elles soient ou non conflictuelles, sont présumées...

Droit pénal général 2017
Cours
8e édition - Paru le 05/10/2016

Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.
La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie définit l'infraction...

Procédure pénale
Cours
5e édition - Paru le 21/09/2016

Le présent ouvrage consacre une place particulière aux réformes les plus récentes, notamment la loi du 28 mars 2014 relative à la géolocalisation, celle du 27 mai 2014 portant transposition de la directive 2012/13/UE relative au droit à l'information dans le cadre des procédures pénales, celle du 20 juin 2014 relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen...

Contrats spéciaux
Cours
10e édition - Paru le 14/09/2016

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d’ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage...

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