Grands arrêts

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Toutes les décisions et tous les arrêts de principe qui ont joué un rôle majeur dans la construction de la jurisprudence. À tout niveau d'étude, des ouvrages d'approfondissement et de référence, très complémentaires des manuels.

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Les grands discours de la culture juridique
Grands arrêts
1re édition - Paru le 05/07/2017

Quels sont les discours (politiques ou juridiques) qui ont construit la culture juridique des juristes ou ont été décisifs pour le droit ?

Du discours de Montesquieu dans l’Esprit des lois à celui de Christine Taubira sur la défense du mariage entre personne du même sexe en passant par ceux de Thiers à l’Assemblée, leurs auteurs ont influencé la...

Les grands textes de procédure administrative contentieuse
Grands arrêts
2e édition - Paru le 05/07/2017

Le présent ouvrage comporte deux volets.

L’un d’eux, rassemble sous forme « brute », c’est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifiés ou non, qui se rapportent à la procédure contentieuse ouverte devant les juridictions administratives de droit commun et...

Les grands arrêts de la Cour suprême des États-Unis
Grands arrêts
1re édition - Paru le 10/02/2010

Le but de cet ouvrage est de montrer à travers 54 décisions les difficultés que soulève, aux États-Unis, le contrôle judiciaire de constitutionnalité des lois et la manière dont le juge américain a relevé les défis qu'il pose. Ce contrôle pose de redoutables problèmes aux juges. Pour maintenir dans la longue durée le capital de confiance dont ils jouissent, seul support de...

Les grands arrêts du droit pénal général
Grands arrêts
7e édition - Paru le 07/10/2009

Nonobstant le principe de la légalité, tout le droit pénal n'est pas contenu dans la loi. Il suffit, pour s'en convaincre, de lire les arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation et même du Conseil constitutionnel, voire du Conseil d'État. La loi, en effet, fournit et ne peut fournir que des règles générales et abstraites dans des domaines circonscrits. Il était donc...

Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
Grands arrêts
17e édition - Paru le 02/09/2009

Ouvrage de référence pour tous ceux qui étudient, enseignent ou pratiquent le droit public français, cette 17e édition comporte les arrêts fondamentaux les plus récents du Conseil d'Etat sur les thématiques de la sécurité juridique et des rapports entre le droit national et le droit communautaire. De nombreux index (alphabétique, chronologique, des arrêts) permettent une...

Les grands arrêts du contentieux administratif
Grands arrêts
2e édition - Paru le 02/09/2009

À la différence du droit administratif « général », le droit du contentieux administratif procède aujourd'hui largement d'articles écrits et codifiés dans le Code de justice administrative. Mais ses principes essentiels ont été posés par la jurisprudence et seule l'interprétation de ces textes par le juge leur donne leur portée véritable, comme le montrent les...

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Grands arrêts
5e édition - Paru le 01/07/2009

Cette 5e édition des Grands arrêts de la jurisprudence fiscale est marquée par une mise à jour importante des thèmes internationaux et l'incidence accrue de la jurisprudence européenne.
S'agissant des principes généraux en matière fiscale, le thème "Convention européenne des droits de l'homme" a été enrichi de développements concernant les visites domiciliaires...

Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel 1958-1983
Grands arrêts
1re édition - Paru le 11/03/2009

Les délibérations du Conseil constitutionnel étaient jusqu'à présent secrètes. La loi organique du 15 juillet 2008 renverse ce principe commun à toutes les juridictions : au bout de 25 ans, les procès-verbaux des délibérations du Conseil constitutionnel seront désormais rendus publics.
À l'occasion du 50e anniversaire du Conseil, ce sont donc aux 25 premières années de son...

Les grands avis du Conseil d'État
Grands arrêts
3e édition - Paru le 03/12/2008

Secrets par principe, les avis du Conseil d'État ne sont publiés qu'avec l'accord du Gouvernement. Jusqu'à la première édition (1997) du présent ouvrage, ils n'avaient fait l'objet que d'une publication chronologique dans les rapports annuels du Conseil d'État. Les grands avis du Conseil d'État permettent d'avoir accès aux principaux d'entre eux assortis de commentaires. Le présent...

Les grandes décisions des cours constitutionnelles européennes
Grands arrêts
1re édition - Paru le 19/11/2008

Dans l¿Europe du xxie siècle, la justice constitutionnelle constitue une réalité incontournable. Alors que les constitutions classiques sont traditionnellement organisées autour de la définition des institutions politiques et des procédures qui les relient, les chartes fondamentales d¿aujourd¿hui comportent presque toujours une cour constitutionnelle dont la mission fondamentale est...

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