Grands arrêts

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Toutes les décisions et tous les arrêts de principe qui ont joué un rôle majeur dans la construction de la jurisprudence. À tout niveau d'étude, des ouvrages d'approfondissement et de référence, très complémentaires des manuels.

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Les grands arrêts de la jurisprudence administrative
Grands arrêts
21e édition - Paru le 30/08/2017

La 21e édition des Grands arrêts de la jurisprudence administrative, œuvre comme ses devancières des fondateurs de l’ouvrage (Marceau Long, Prosper Weil et Guy Braibant) et de leurs continuateurs (Pierre Delvolvé, Bruno Genevois), les uns du Conseil d’État, les autres de l’Université, poursuit la présentation de la jurisprudence qui constitue l’essentiel du droit...

Les grands textes de libertés et droits fondamentaux
Grands arrêts
2e édition - Paru le 23/08/2017

Les libertés et droits fondamentaux irriguent aujourd'hui toutes les matières. L'étudiant comme le professionnel du droit se doivent de connaître leurs sources premières.

À jour des textes de loi au 31 mai 2017 publiés dans les Codes des Éditions Dalloz, cet ouvrage présente, de façon pédagogique, les grands textes nationaux et internationaux des libertés et...

Les grands discours de la culture juridique
Grands arrêts
1re édition - Paru le 05/07/2017

Quels sont les discours (politiques ou juridiques) qui ont construit la culture juridique des juristes ou ont été décisifs pour le droit ?

Du discours de Montesquieu dans l’Esprit des lois à celui de Christine Taubira sur la défense du mariage entre personne du même sexe en passant par ceux de Thiers à l’Assemblée, leurs auteurs ont influencé la...

Les grands textes de procédure administrative contentieuse
Grands arrêts
2e édition - Paru le 05/07/2017

Le présent ouvrage comporte deux volets.

L’un d’eux, rassemble sous forme « brute », c’est-à-dire non commentée, la plupart des nombreux textes de nature constitutionnelle, conventionnelle, législative et réglementaire, codifiés ou non, qui se rapportent à la procédure contentieuse ouverte devant les juridictions administratives de droit commun et...

Les grands arrêts de la Cour suprême des États-Unis
Grands arrêts
1re édition - Paru le 10/02/2010

Le but de cet ouvrage est de montrer à travers 54 décisions les difficultés que soulève, aux États-Unis, le contrôle judiciaire de constitutionnalité des lois et la manière dont le juge américain a relevé les défis qu'il pose. Ce contrôle pose de redoutables problèmes aux juges. Pour maintenir dans la longue durée le capital de confiance dont ils jouissent, seul support de...

Les grands arrêts de la jurisprudence fiscale
Grands arrêts
5e édition - Paru le 01/07/2009

Cette 5e édition des Grands arrêts de la jurisprudence fiscale est marquée par une mise à jour importante des thèmes internationaux et l'incidence accrue de la jurisprudence européenne.
S'agissant des principes généraux en matière fiscale, le thème "Convention européenne des droits de l'homme" a été enrichi de développements concernant les visites domiciliaires...

Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel 1958-1983
Grands arrêts
1re édition - Paru le 11/03/2009

Les délibérations du Conseil constitutionnel étaient jusqu'à présent secrètes. La loi organique du 15 juillet 2008 renverse ce principe commun à toutes les juridictions : au bout de 25 ans, les procès-verbaux des délibérations du Conseil constitutionnel seront désormais rendus publics.
À l'occasion du 50e anniversaire du Conseil, ce sont donc aux 25 premières années de son...

Les grands avis du Conseil d'État
Grands arrêts
3e édition - Paru le 03/12/2008

Secrets par principe, les avis du Conseil d'État ne sont publiés qu'avec l'accord du Gouvernement. Jusqu'à la première édition (1997) du présent ouvrage, ils n'avaient fait l'objet que d'une publication chronologique dans les rapports annuels du Conseil d'État. Les grands avis du Conseil d'État permettent d'avoir accès aux principaux d'entre eux assortis de commentaires. Le présent...

Les grandes décisions des cours constitutionnelles européennes
Grands arrêts
1re édition - Paru le 19/11/2008

Dans l¿Europe du xxie siècle, la justice constitutionnelle constitue une réalité incontournable. Alors que les constitutions classiques sont traditionnellement organisées autour de la définition des institutions politiques et des procédures qui les relient, les chartes fondamentales d¿aujourd¿hui comportent presque toujours une cour constitutionnelle dont la mission fondamentale est...

Les grands arrêts de la jurisprudence civile T2
Grands arrêts
12e édition - Paru le 22/10/2008

La 12e édition des Grands arrêts de la jurisprudence civile coïncide avec le soixante-quatorzième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code...

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