Fiche de l'ouvrage

Code de l'énergie 2021, annoté et commenté

Auteurs :  Edith Dejean / Claudie Boiteau / Gilles Le Chatelier / Romain Granjon / Jérôme Lépée / Lucie Paitier  

N° d'édition :  8

Marque :  DALLOZ

Collection :  Codes Dalloz Professionnels

Parution :  Juin 2021

ISBN :  978 2 247 21122 7

Prix ouvrage papier :  92€ TTC

Sommaire

- L'organisation générale du secteur de l'énergie,
- La maîtrise de la demande d'énergie et le développement des énergies renouvelables,
- Les dispositions relatives à l'électricité,
- Les dispositions relatives au gaz,
- Les dispositions relatives à l'utilisation de l'énergie hydraulique,
- Les dispositions relatives au pétrole, aux biocarburants et bioliquides,
- Les dispositions relatives aux réseaux de chaleur et de froid.

Présentation


Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables

Les + de l'édition 2021 :

• à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène,

• Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).

• Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la huitième édition du Code de l’énergie retraçant dans un ouvrage unique l’ensemble du droit de l’énergie. Il est constitué de la partie Législative codifiée par l’ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011, de la partie Réglementaire codifiée par le décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015, et d'un Appendice de textes complémentaires indispensables.

Cette 8e édition est à jour de l’ordonnance du 17 février 2021 relative à l’hydrogène et des 3 ordonnances de transposition du 3 mars 2021 relatives à la durabilité des bioénergies, à la promotion de l'utilisation de l'énergie produite à partir de sources renouvelables et aux règles communes pour le marché intérieur de l'électricité.

Notre édition comprend également la totalité des programmations pluriannuelles de l’énergie en cours en métropole continentale et dans les zones non interconnectées.