Code de l'environnement 2007, commenté
Sommaire

Partie Législative codifiée :

- Livre I : Dispositions communes

- Livre II : Milieux physiques

- Livre III : Espaces naturels

- Livre IV : Faune et flore

- Livre V : Prévention des pollutions, risques et nuisances

- Livre VI : TOM et Mayotte Partie Réglementaire codifiée :

- Livre I : Dispsotions communes

- Livre III : Espace naturels

- Livre IV : Faune et flore

- Livre VII : Antarctique

Partie Réglementaire codifiée :

- Livre I : Dispositions communes

- Livre III : Espaces naturels

- Livre IV : Faune et flore

- Livre VII : Antarctique

Appendice dont "Installations classées" et "Air et eau".

Code de l'environnement 2007, commenté

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Description

La nouvelle édition du Code de l'environnement Dalloz contient, outre la codification officielle des parties Législative et Réglementaire, un très grand nombre de textes non codifiés et complémentaires intéressant la matière et regroupés dans l'Appendice. 

Le Code fait une large place à la législation communautaire, très abondante dans le domaine de l'environnement et notoirement indispensable à la compréhension de certaines réglementations complexes, comme la protection de la faune et de la flore. Le Code est à jour de la loi très attendue sur l'eau et les milieux aquatiques.

Les annotations de bibliographie et de jurisprudence et les commentaires ont été entièrement refondus par leurs auteurs.

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