Fiche de l'ouvrage

Code de l'environnement 2008, commenté

Auteur :   

N° d'édition :  11

Nouvelle édition disponible

Marque :  DALLOZ

Collection :  Codes Dalloz Professionnels

Parution :  Mai 2008

ISBN :  978 2 247 09257 4

Prix ouvrage papier :  67€ TTC

Sommaire

Parties Législative et Réglementaire codifiées :
- Livre I : Dispositions communes (Information, Associations, Administration, Taxes¿)
- Livre II : Milieux physiques (Eau et Air)
- Livre III : Espaces naturels (Littoral, Parcs, Réserves, Sites, Paysages¿)
- Livre IV : Faune et flore (Protection des espèces, Chasse et Pêche)
- Livre V : Prévention des pollutions, risques et nuisances (Installations classées, Produits biocides, OGM, Déchets, Risques, Bruit, Publicité¿)
- Livre VI : TOM et Mayotte
- Livre VII : Antarctique

Appendice comprenant des extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, aviation civile, etc¿), de nombreux arrêtés et circulaires d¿application, des directives et règlements communautaires et la refonte des installations nucléaires de base par les lois de 2006 et le décret du 2 nov. 2007.

Présentation

- Avec la publication, en mars et octobre 2007, des volumineux livres II et V réglementaires, le législateur parachève enfin la codification du droit de l¿environnement, sept ans après la publication de la partie législative.
- La 11e édition du Code de l¿environnement Dalloz présente donc un ouvrage réunissant toute la codification, législative et réglementaire, soit plus de 3000 articles.
- Un Appendice complète le travail de codification en présentant de nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, aviation civile, etc¿), les arrêtés et circulaires d¿application, ainsi que les textes communautaires fondamentaux indispensables à l¿intelligibilité d¿un droit complexe, que le législateur souhaite néanmoins accessible à tous.
- Les deux spécialistes de l¿environnement que sont Ch. Cans et Ph. Billet ont actualisé leurs commentaires et enrichi les annotations de jurisprudence et les bibliographies.

Éditions disponibles

Code de l'environnement 2022, annoté & commenté - 25e éd. - Mars 2022 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2021, annoté & commenté - 24e éd. - Mars 2021 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2020, annoté & commenté - 23e éd. - Juin 2020 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2019, annoté & commenté - 22e éd. - Avril 2019 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2018, annoté & commenté - 21e éd. - Mars 2018 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2017, annoté et commenté - 20e éd. - Mars 2017 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2016, annoté et commenté - 19e éd. - Mars 2016 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2015, commenté - 18e éd. - Mai 2015 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2014 + cd-rom, commenté - 17e éd. - Mars 2014 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2013, commenté et cédérom - 16e éd. - Mars 2013 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2012, commenté - 15e éd. - Mars 2012 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2011, commenté - 14e éd. - Mars 2011 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2010, commenté - 13e éd. - Mai 2010 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2009, commenté - 12e éd. - Mai 2009 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2008, commenté - 11e éd. - Mai 2008 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de l'environnement 2007, commenté - 10e éd. - Mai 2007 (Codes Dalloz Professionnels)