Parties Législative et Réglementaire codifiées :

- Livre I : Dispositions communes (Information, Institutions, Associations, Taxes, Réparation des dommages')

- Livre II : Milieux physiques (Eau et Air)

- Livre III : Espaces naturels (Littoral, Parcs, Réserves, Sites, Paysages')

- Livre IV : Faune et flore (Protection des espèces, Chasse et Pêche)

- Livre V : Prévention des pollutions, risques et nuisances (Installations classées, Produits biocides, OGM, Déchets, Risques, Bruit, Publicité')

- Livre VI : TOM et Mayotte

- Livre VII : Antarctique



Appendice comprenant des extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, aviation civile, etc'), de nombreux arrêtés et circulaires d'application, des directives et règlements communautaires.