Fiche de l'ouvrage

Code de la propriété intellectuelle 2023, Annoté et commenté

Auteurs :  Pierre Sirinelli / Antoine Latreille / Julie Groffe-Charrier  

N° d'édition :  23

Marque :  DALLOZ

Collection :  Codes Dalloz Universitaires et Professionnels

Parution :  Janvier 2023

ISBN :  978 2 247 22546 0

Prix ouvrage papier :  106€ TTC

Sommaire
Présentation

Les plus de l’édition 2023 :
- Commentaires à jour des dernières réformes;
- Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques;
- Nombreux textes complémentaires;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle complétée par les textes indispensables à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.

L’ensemble du code est abondamment commenté, annoté de résumés de jurisprudence présentés en développements structurés et enrichi de références bibliographiques.

Éditions disponibles

Code de la propriété intellectuelle 2023, Annoté et commenté - 23e éd. - Janvier 2023 (Codes Dalloz Universitaires et Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2022, Annoté et commenté - 22e éd. - Janvier 2022 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2021, Annoté et commenté - 21e éd. - Janvier 2021 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2020, Annoté et commenté - 20e éd. - Janvier 2020 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2019, Annoté & commenté - 19e éd. - Janvier 2019 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2018, commenté - 18e éd. - Janvier 2018 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2017, commenté - 17e éd. - Janvier 2017 (Codes Dalloz Universitaires et Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2016, commenté - 16e éd. - Janvier 2016 (Codes Dalloz Universitaires et Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2015, commenté - 15e éd. - Janvier 2015 (Codes Dalloz Universitaires et Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2014, commenté - 14e éd. - Février 2014 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2013, commenté - 13e éd. - Janvier 2013 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2012, commenté - 12e éd. - Janvier 2012 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2011, commenté - 11e éd. - Janvier 2011 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2010, commenté - 10e éd. - Janvier 2010 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2009, commenté - 9e éd. - Février 2009 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2008, commenté - 8e éd. - Février 2008 (Codes Dalloz Professionnels)

Code de la propriété intellectuelle 2007 commenté - 7e éd. - Février 2007 (Codes Dalloz Professionnels)