Pour ne plus naviguer à vue dans les méandres du droit routier, les Editions Dalloz vous proposent la toute nouvelle édition du Code de la route, à jour des dernières évolutions législatives et réglementaires en la matière.
Le Code de la route 2011, commenté, intègre ainsi notamment :
- L’ordonnance n°2010-1307 du 28 octobre relative à la partie législative du code des transports,
- Le décret n° 2010-1223 du 11 octobre 2010 sur les « moto-taxis » …
- Les arrêtés des 19 février et 3 mars relatifs aux modalités de l’épreuve pratique de l’examen du permis de conduire de la catégorie B et de la sous-catégorie B1,
- Les décret et arrêtés des 26 janvier, 22 et 23 février, et 16 juillet relatifs au contrôle technique des véhicules,
- Les arrêtés des 30 juillet et 30 août sur l’exploitation et la formation des exploitants des établissements d’enseignement de la conduitedes véhicules à moteur et de la sécurité routière
Bien entendu, l’édition 2011 du Code de la route Dalloz comprend également une mise à jour rigoureuse de la jurisprudence ainsi qu’un commentaire pratique actualisé des textes, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions.