Auteurs : Carole Gayet / Laurent Desessard / Céline Vivien
N° d'édition : 23
Marque : DALLOZ
Collection : Codes Dalloz Professionnels
Parution : Mars 2023
ISBN : 978 2 247 22549 1
Prix ouvrage papier : 100€ TTC
Une Partie législative et une Partie réglementaire
Partie I Disposition générales
Partie II Le conducteur
Partie III Le véhicule
Partie IV L'usage des voies
Un appendice de 27 rubriques.
Les plus de l'édition 2023 du Code de la route :
- Nombreux décrets : contrôle techniques des 2-roues, 3-roues...
- un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ;
- appendice riche de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Cette 23e édition du Code de la route est intégralement annotée et commentée. Ces commentaires – de l'ensemble des textes, y compris des plus récents – aident à mesurer pleinement les implications des nombreuses évolutions du droit routier. Ils sont complétés par un appendice constitué de 27 rubriques qui concernent aussi bien les véhicules proprement dits que l'enseignement de la conduite, le contrôle technique, le permis de conduire, les taxis et les voitures de tourisme avec chauffeur (VTC), ou les transports routiers.
L'édition 2023 du Code de la route est notamment à jour des textes suivants :
- décret du 24 août 2022 relatif à la mise mis en œuvre des compétences du préfet de police et de celles du préfet de police des Bouches-du-Rhône;
- décret du 29 juillet 2022 relatif à la conduite encadrée;
- décret du 22 juillet 2022 relatif à l'application des mesures en matière de sécurité routière prévues par la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure;
- décret du 22 avril 2022 modifiant de certaines dispositions du code de la route relatives aux voies vertes;
- décret du 7 avril 2022 relatif aux systèmes de télépéage, aux droits et obligations des percepteurs de péage, des prestataires et des utilisateurs du service européen du télépéage et transposition de la directive n° 2019/520 du 19 mars 2019.
Code de la route 2023, annoté et commenté - 23e éd. - Mars 2023 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2022, annoté et commenté - 22e éd. - Février 2022 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2021, annoté et commenté - 21e éd. - Mars 2021 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2020, annoté et commenté - 20e éd. - Février 2020 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2019, annoté & commenté - 19e éd. - Février 2019 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2018, annoté et commenté - 18e éd. - Février 2018 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2017, annoté et commenté - 17e éd. - Février 2017 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2016, annoté et commenté - 16e éd. - Mars 2016 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2015, commenté - 15e éd. - Février 2015 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2014, commenté - 14e éd. - Mars 2014 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2013, commenté - 13e éd. - Mars 2013 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2012, commenté - 12e éd. - Mars 2012 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2011, commenté - 11e éd. - Mars 2011 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2010, commenté - 10e éd. - Mars 2010 (Codes Dalloz Professionnels)
Code de la route 2009, commenté - 9e éd. - Mars 2009 (Codes Dalloz Professionnels)