Fiche de l'ouvrage

Droit civil. Introduction Biens Personnes Famille

Auteurs :  Yvaine Buffelan-Lanore / Virginie Larribau-Terneyre  

N° d'édition :  18

Nouvelle édition disponible

Marque :  SIREY

Collection :  Université

Parution :  Novembre 2013

ISBN :  978 2 247 13128 0

Prix ouvrage papier :  28.99€ TTC

Sommaire

I. Introduction à l'étude du droit
Le droit, les droits, la preuve des droits :
fondement, caractères, sources, différents droits subjectifs, preuve des droits subjectifs
Le patrimoine, les biens et les principaux droits sur les biens :
le patrimoine et les différents biens - le droit de propriété et ses modalités : indivision et copropriété - les différents modes d'acquisition de la propriété, la possession - les droits réels démembrés de la propriété
Les institutions judiciaires :
recours à la justice - organisation judiciaire - déroulement d'un procès
II. Les personnes
Les différents sujets de droit
:
personnes physiques - personnes morales
L'individualisation des personnes physiques :
nom et sexe - domicile et nationalité
La capacité des personnes physiques
:
notions générales sur les incapacités et les personnes protégées - incapacité des mineurs - majeurs protégés
III. Lafamille
La famille et l'évolution du droit de la famille
Le mariage, institution fondatrice de la famille
:
formation du mariage, conditions et sanctions - effets du mariage - dissolution ou relâchement des liens du mariage -divorce et séparation de corps
Les autres formes de vie en couple :
concubinage - Pacs
La filiation et ses effets :
problèmes posés par la conception  - établissement extrajudiciaire de la filiation fondée par la procréation - établissement judiciaire de la filiation - actions en contestation de filiation - filiation adoptive - autorité parentale et droits de l'enfant

Présentation

Après une introduction générale à l'étude du droit, intégrant l'étude du patrimoine, des biens et des droits sur ces biens, les auteurs traitent successivement des personnes et de la famille, couvrant ainsi l'ensemble du programme de première année, quelles que soient les orientations prises par les facultés.

Cette 18e édition tient compte de la jurisprudence la plus récente et des derniers apports de la doctrine contemporaine; elle est également à jour des dernières réformes intéressant le droit des personnes et de la famille.

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