Droit de l'Union européenne
Sommaire

CHAQUE CHAPITRE DE COURS EST SUIVI DE COMPLEMENTS PEDAGOGIQUES

Introduction
Des Communautés à l’Union 

I. Les caractéristiques fondamentales de l'Union européenne

La nature de l'Union européenne

La participation de l’Etat membre à l’Union européenne

La délimitation des compétences de l’Union européenne

II.  Le système institutionnel 

Le cadre institutionnel

La répartition des pouvoirs

III. L'ordre juridique de l'Union

Les actes juridiques de l'Union

Le principe d'intégration

Le juge national, juge de droit commun du droit de l'Union

IV. L'Union de droit

Le respect du droit garanti par la Cour de justice de l'Union européenne

La protection des droits fondamentaux

Droit de l'Union européenne

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Description

L’ouvrage a pour objet l’étude du droit de l’Union européenne. Plus qu’une organisation internationale sans être un État, l’Union européenne présente une nature spécifique originale. Ainsi que la Cour de justice de l’Union européenne l’a affirmé, elle est dotée d’un ordre juridique d’un genre nouveau, d’un cadre constitutionnel et de principes fondateurs qui lui sont propres, d’une structure institutionnelleparticulièrement élaborée ainsi que d’un ensemble complet de règles juridiques qui en assurent le fonctionnement.



L’ouvrage se compose ainsi de quatre parties qui permettent de comprendre les caractéristiques fondamentales et le système institutionnel de l’Union européenne ainsi que l’ordre juridique de l’Union et l’Union de droit.



Fruit d’un processus d’intégration communautaire, l’Union européenne est ponctuée de crises qui, loin d’en signifier la fin, en perpétuent le renouvellement. Ainsi que leBrexit le révèle, la question n’est pas celle de savoir si l’Union européenne a un avenir, mais dechoisir quel projet d’intégration constitutionnelleon entend porter.

Le droit de l’Union européenne est donc un droit bien vivant dont l’étude est plus que jamais indispensable.

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Septembre 2017
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