Droit des successions et des libéralités
Sommaire

Première partie : Les libéralités

Titre 1. Le droit commun des liberalités

Titre 2. Le droit special des liberalités

Seconde partie : Les successions

Titre 1. L’ouverture de la succession

Titre 2. La devolution de la succession

Titre 3. L’apprehension de la succession

Titre 4. La transmission de la succession

Titre 5. La liquidation de la succession

Titre 6. Le partage de la succession

Droit des successions et des libéralités

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Description



Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante
. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques.



Nichée au cœur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions.



Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie.



Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs.

Éditions disponibles
2e édition
Mars 2021
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