Préface, par B. Louvel, premier président de la Cour de cassation

La bioéthique : approche pluridisciplinaire

Modérateur : A. MARAIS, professeur à l’université Paris 8

Intervenants : J.-F. DELFRAISSY, président du Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé  / F. DREIFUSS-NETTER, conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation / R. FRYDMAN, professeur émérite à la faculté de médecine Paris-sud au Kremlin-Bicêtre

Embryons in-vitro : assistance médicale à la procréation, diagnostic préimplantatoire et recherche

Modérateur : D. DIBIE, magistrat, professeur associé à l’université Paris 8

Intervenants : J. TESTART, directeur de recherche honoraire à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale / S. PARICARD, maître de conférences au centre de recherche et de formation d’Albi

Les pratiques prohibées de l’assistance médicale à la procréation

Modérateur : A. MARAIS, professeur à l’université Paris 8

Intervenants : D. FENOUILLET, professeur à l’université Paris II Panthéon-Assas / R. LE COTTY, c onseiller ré férendaire à la première chambre civile de la Cour de cassation / A.-M. LEROYER, professeur à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne

La procréation et la mort : procréation post mortem et homicide involontaire du foetus

Modérateur : B. BOYER-BEVIERE, maître de conférences à l’université Paris 8

Intervenants : N. BLANC, professeur à l’université Paris 13 / I. HAREL-DUTIROU, conseiller référendaire à la chambre criminelle de la Cour de cassation / B. PY, professeur à l’université de Lorraine « Droit et bioéthique »

Le statut de l’embryon et les lois de bioéthique

Modérateur : B. BOYER-BEVIERE, maître de conférences à l’université Paris 8

Intervenants : C. AZAR, conseiller référendaire à la première chambrecivile de la Cour de cassation / CH. BOUFFARD, professeur à la faculté de médecine et des sciences de la santé à l’université de Sherbrooke / A. MARAIS, professeur à l’université Paris 8

L’accès aux origines personnelles, dons de gamètes et accouchement sous X

Modérateur : D. DIBIE, magistrat, professeur associé à l’université Paris 8

Intervenants : J.-R. BINET, professeur à l’université Rennes 1 / M.-Ch. LE BOURSICOT, conseiller à la troisième chambre civile de la Cour de cassation