La responsabilité environnementale
Sommaire

Préface de G. Viney

I. Les fondements de la responsabilité environnementale et les principes généraux du droit de la responsabilité

II. La responsabilité environnementale : évaluations et procédure

III. Les acteurs de la responsabilité environnementale et la répartition de la charge des dommages

IV. Les fonctions régulatrices de la responsabilité environnementale

La responsabilité environnementale

Edition : N° 1 - Juin 2009
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Description

Les communications qui composent cet ouvrage autorisent à le présenter comme une nouvelle étape dans la réflexion collective de la doctrine française sur la responsabilité environnementale, dont l'importance peut être jaugée à l'aune du caractère très ouvert d'une manifestation de grande ampleur, ayant réuni de très nombreux contributeurs.

Les évolutions récentes, telles que la transposition de la directive n°2004/35 en droit interne (L. 08/08/2008), ou la jurisprudence marquante et abondante intervenue récemment, y sont abordées, notamment du point de vue de la théorie générale du droit de la responsabilité.

La participation de spécialistes du droit de la responsabilité (civile, pénale comme administrative) aux côtés d'environnementalistes confirmés, permet la confrontation d'approches souvent antagonistes de la question.

Éditions disponibles
1e édition
Juin 2009
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