Fiche de l'ouvrage

Le Code de la Propriété intellectuelle en 10 articles

Auteur :  Amélie Favreau  

N° d'édition :  1

Marque :  DALLOZ

Collection :  Thèmes et commentaires

Parution :  Décembre 2021

ISBN :  978 2 247 21585 0

Prix ouvrage papier :  44€ TTC

Sommaire

I) Approche sélective du Code de la propriété intellectuelle

1) Les articles structurants de la propriété intellectuelle

2) Les articles stimulants de la propriété intellectuelle

II) Approche prospective du Code de la propriété intellectuelle

1) Emergence de principes substantiels directeurs

2) Emergence de principes procéduraux directeurs

Présentation

 

MAITRISER LES CODES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE EN 10 ARTCILES 

Le droit de la propriété intellectuelle regroupe l'ensemble des règles applicables aux droits immatériels ou intellectuelles, donc aussi bien les propriétés artistiques que les propriétés industrielles.

 

Cette ouvrage permet de répondre à la question "Qu'est ce que la propriété intellectuelle ?" en seulement 10 articles du Code de la propriété intellectuelle. 

 

Les articles choisis sont structurants, importants et prometteurs pour l'avenir de la propriété intellectuelle et permettent une analyse epurée mais pertinente de ce droit qui ne cesse d'évoluer.

Éditions disponibles

Le Code de la Propriété intellectuelle en 10 articles - 1e éd. - Décembre 2021 (Thèmes et commentaires)