Fiche de l'ouvrage

Le droit face aux violences sexuelles et sexistes

Auteurs :  Caroline Duparc / Jimmy Charruau  

N° d'édition : 

Marque :  DALLOZ

Collection :  Thèmes et commentaires

Parution :  Novembre 2021

ISBN :  978 2 247 21757 1

Prix ouvrage papier :  48€ TTC

Sommaire

Propos introductifs, C.  Duparc, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Directrice de l’Institut d’Études Judiciaires d’Angers et J. Charruau, Docteur en droit public, Enseignant-chercheur contractuel

AXE 1 : NOTION(S)

I. Identification en droit interne

- La défi des violences sexuelles ou sexistes à l’épreuve des principes constitutionnels du droit pénal, L. Leturmy, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Poitiers

- Violences sexuelles/sexistes et droit du travail — Approche par les notions, P. Adam, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université de Lorraine

- La difficile définition des violences sexuelles et/ou sexistes par le droit de la fonction publique, H. Muscat, Maître de conférences HDR en droit public, Université Rennes 1

- La difficile détermination des comportements sexuels infractionnels à l’encontre des mineurs, F.-X. Roux-Demare, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Doyen de la Faculté de Droit, d’Économie, Gestion et AES Université Bretagne Occidentale

II. Identification en droit international et européen

- D’un corps à l’autre : la maltraitance du féminin dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, Y. Lécuyer, Maître de conférences HDR en droit public, Université d’Angers et D. Tharaud, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université de Limoges

- Violences sexuelles, violences sexistes et violences fondées sur le genre en droit international. (Im)précisions terminologiques, H. Tigroudja, Professeur de droit public, Université Aix-Marseille

AXE 2 : RÉGIME

- Les particularités de la répression des infractions sexuelles ou sexistes, H. Matsopoulou, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Sud

- Violences sexuelles/sexistes et droit du travail — Approche par le régime, G. Loiseau, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

- Prévention et répression du sexisme dans la fonction publique, A. Taillefait, Professeur de droit public, Ancien doyen de la Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion, Université d’Angers

- Regard critique sur la prescription des infractions sexuelles à l’égard des mineurs, E. Gallardo, Maître de conférences HDR en droit privé et sciences criminelles, Université Aix-Marseille

- La preuve des violences sexuelles et/ou sexistes devant les juridictions pénales internationales, M. Nicolas-Gréciano, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Clermont Auvergne

AXE 3 : FONDEMENTS

- La violence des hommes à l’aune des Lumières, X. Martin, Professeur émérite en histoire du droit Université d’Angers

- La ratio legis des normes visant à lutter contre les violences sexuelles ou sexistes, A. Casado, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Paris I Panthéon-Sorbonne

- Réflexions philosophiques sur le droit relatif aux violences sexuelles et/ou sexistes, S. Neuville, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Toulouse 1 Capitole

- L’influence des théories féministes sur le dispositif de lutte contre les violences sexuelles et/ou sexistes : quelle(s) réalité(s) ? M. Pichard, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Paris Nanterre

Propos conclusifs, C. Puigelier, Professeur de droit privé et sciences criminelles, Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis

Présentation

Réunissant pour la première fois des universitaires des différentes branches  du  droit  concernées  par  la  question  des  violences sexuelles  et/ou  sexistes  (anthropologie  du  droit,  philosophie  du droit,  droit  pénal,  droit  du  travail,  droit  de  la  fonction  publique, droit  européen  des  droits  de  l’homme,  droit  international),  cette manifestation s’articule autour de trois axes qui ont pour objectif commun d’interroger le droit en tant que système de normes et de valeurs.

« Notion(s) » : le premier axe a pour ambition d’identifier dans les énoncés normatifs ce que recouvre précisément l’expression « violences sexuelles et/ou sexistes » et de répondre principalement aux questions suivantes : comment les comportements interdits sont-ils définis ? Chacun d’eux occupe-t-il un espace juridique qui lui est propre ? Observe-t-on des différences selon les branches du droit mobilisées ? Tous les comportements en ce domaine sont-ils saisis par le droit ? Quelles seraient les évolutions souhaitables ?

« Régime» : le deuxième axe a pour objet d’analyser le régime juridique des violences sexuelles et/ou sexistes et d’évaluer les incidences de la construction de ce droit sur notre système juridique. La transposition en droit de la lutte contre les violences sexuelles et/ou sexistes le force-t-elle à s’adapter par l’élaboration de règles spéciales ? Les règles édictées sont-elles cohérentes entre elles, ainsi que du point de vue des principes et des concepts juridiques de la discipline considérée ?

« Fondements » : le troisième axe, enfin, envisage d’interroger, dans une perspective tout à la fois anthropologique, axiologique et philosophique, les fondements des règles de droit précédemment identifiées et analysées, afin d’en expliquer les différents ressorts.

Éditions disponibles

Le droit face aux violences sexuelles et sexistes - e éd. - Novembre 2021 (Thèmes et commentaires)