Fiche de l'ouvrage

Les mobiles dans les actes juridiques du droit privé

Auteur : 
N° d'édition : 
Marque : 
DALLOZ
Collection : 
Parution : 
Décembre 2006
ISBN : 
978 2 247 09946 7
Prix ouvrage papier : 
40.6€ TTC
Sommaire

Présentation

Ce tome 2 des Essais de téléologie juridique prolonge et achève De l'esprit des droits et de leur relativité, déjà publié dans la collection "Bibliothèque Dalloz". Leurs points communs ? L'on pourrait en identifier au moins deux. D'une part, ils sont l'occasion d'une réflexion tendant à résoudre l'équation si délicate du tout et de l'individuel : dans Les mobiles… l'auteur cherche à traduire juridiquement l'impact, sur les actes des individus, de ses pulsions ou déterminations.
D'autre part, en lien avec ce qui précède, ils nous offrent deux belles études sur la volonté : ici, la volonté individuelle est étudiée du point de vue de la causalité.
Étudier les mobiles, c'est d'abord les distinguer d'autres facteurs psychologiques susceptibles d'entrer en ligne de compte dans l'appréciation globale que le juriste doit porter sur les actes juridiques. C'est, ensuite, déterminer quel peut être leur rôle. Josserand tente ainsi de les définir (1re partie de l'ouvrage) puis de déterminer leur rôle, leur influence sur la validité des actes juridiques (2e partie de l'ouvrage).
C'est là que l'étude des mobiles trouve sa place et sa légitimité. Si les mobiles doivent être pris en compte, c'est parce qu'ils « déterminent la moralité » des actes humains. Or cette moralité rejaillit nécessairement sur eux, même lorsqu'ils sont appréhendés sur le seul plan du droit, puisque le Droit n'est jamais que la « représentation sensible et coercitive » de la morale

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