Sociétés coopératives 2018/19
Sommaire

0. Livre Introductif

1. Les acteurs de la coopérative

2. La création d’une coopérative

3. La gestion d’une coopérative

4. La fin de la coopérative

5. Les groupements et restructurations de coopératives

6. La société coopérative européenne

7. Annexes

Sociétés coopératives 2018/19

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Description

Quasi seul ouvrage consacré aux sociétés coopératives, il offre un exposé synthétique, accessible aux profanes de la matière, et essentiel pour ceux qui la pratiquent.

Il comprend une analyse approfondie de ses principes et mécanismes fondamentaux, qui seule permet de construire des réponses aux questions concrètes auxquelles les textes et la jurisprudence ne fournissent pas de solution clef en main. Cette approche est abondamment complétée par la jurisprudence de la Cour de cassation, des juridictions du fond, et du Conseil d’État pour les questions fiscales. Un index détaillé, et de nombreux renvois croisésfacilitent l’interaction entre les concepts liés.



Cette nouvelle édition est indispensable aux avocats, magistrats, réviseurs, experts comptables, commissaires aux comptes, et autres praticiens du droit qui interviennent auprès de sociétés coopératives. Par son approche pédagogique, elle permet aux non-juristes de s’emparer des implications juridiques de leur choix ou du cadre dans lequel s’insère tout projet d’entreprise coopérative ; elle accompagne les dirigeants et les coopérateurs, tout comme ceux qui s’interrogent sur l’opportunité de la forme coopérative pour développer leur activité.



Professeur de droit privé à l’Université du Luxembourg, David Hiez est l’un des meilleurs connaisseurs du droit coopératif français.

Éditions disponibles
2e édition
Mai 2018
1e édition
Octobre 2013
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