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Successions et libéralités 2023
HyperCours
9e édition   - Paru le 02/02/2023

Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S’intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les...

La juridictionnalisation de la compliance
Thèmes et commentaires
  - Paru le 02/02/2023

Sanctions, contrôles, recours, deals : les juges et les avocats sont partout dans les mécanismes de Compliance, créant des situations inédites, parfois sans solution encore disponible.

Alors même que la Compliance avait été conçue pour éviter le juge et produire de la sécurité en évitant le conflit. Cette juridictionnalisation est donc nouvelle....

Code de la propriété intellectuelle 2023, Annoté et commenté
Codes Dalloz Universitaires et Professionnels
23e édition   - Paru le 26/01/2023

Les plus de l’édition 2023 :
- Commentaires à jour des dernières réformes;
- Richesse des annotations de jurisprudence et des références bibliographiques;
- Nombreux textes complémentaires;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz présente la codification officielle...

Droit processuel
Précis
12e édition   - Paru le 26/01/2023

La présente édition (la 12e) sort en pleine actualité d’importants procès pour juger les auteurs d’actes terroristes et d’une guerre en Ukraine aux confins de l’Union européenne, évènements qui soulignent le rôle de l’Europe dans la protection des droits fondamentaux des citoyens, en coordination avec les instruments nationaux qui symbolisent la souveraineté des...

Code des baux 2023, Annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
34e édition   - Paru le 26/01/2023

Les plus de l'édition 2023 :
- large commentaire explicatif;
- appendice thématique;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, cette édition prend notamment en compte :
- la loi « pouvoir d'achat » du 16 août 2022,
- l'ordonnance du...

Code de la copropriété 2023, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
32e édition   - Paru le 26/01/2023

Les plus de l'édition 2023 :
- large commentaire explicatif;
- appendice thématique;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

À jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles, cette édition prend notamment en compte :

- l'ordonnance du 29 juillet 2022 renforçant le contrôle des...

Les grands arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne
Grands arrêts
2e édition   - Paru le 26/01/2023

Autorité judiciaire de l’Union, la Cour de justice de l’Union européenne assure le respect du droit dans l’interprétation et l’application des traités.
Ses constructions jurisprudentielles ont édifié une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l’Europe et dont l’originalité réside dans son pluralisme juridique.

Ce tome des Grands arrêts de...

Le droit contemporain des pays arabes
Université
1re édition   - Paru le 26/01/2023

Souvent regroupés sous la catégorie de « droit musulman », les systèmes juridiques des pays du monde arabe se sont engagés depuis le xixe siècle dans un processus de modernisation de leur droit et de leurs institutions. S'ils se revendiquent d'une même culture juridique islamique, l'étude des textes en vigueur et l'analyse de leur organisation judiciaire révèlent en...

Le parquet du XXIe siècle
Thèmes et commentaires
  - Paru le 19/01/2023

Malgré le travail des législateurs, le sentiment de défiance à l’égard de l’institution judiciaire ne diminue pas. On sent, d'années en années, que la confiance des citoyens envers la Justice et le lien qui les unit se fragilisent. C'est ainsi, par exemple, que s'est ouverte une enquête sur le fonctionnement du Parquet national financier et la QPC relative aux remontées...

Droit international privé
Précis
11e édition   - Paru le 19/01/2023

La présente version du précis Dalloz de droit international privé correspond à une refonte de fond en comble par rapport à la dernière édition remontant à 2013.

La refonte était rendue nécessaire, non seulement du fait de la forte européanisation de la matière en droit positif, mais aussi en raison d'une conception originale que se font les auteurs de l'interaction...

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