Premier ouvrage conçu par un membre du Conseil d'État et un universitaire, ce manuel, à vocation pédagogique, présente d'une manière renouvelée les lignes de force qui structurent depuis deux siècles le modèle français de contrôle juridictionnel de l’administration.
Le contentieux administratif a profondément évolué au cours du dernier quart de siècle. Par...
Cet ouvrage rassemble les commentaires des grandes décisions rendues par les juridictions européennes et françaises dans le domaine des libertés et droits fondamentaux. Il se présente sous forme thématique en réunissant les différentes branches du droit (droit de la Conv. EDH, droit de l’UE, droit constitutionnel, droit administratif, droit civil, droit pénal et droit du...
L'ouvrage se veut la traduction concrète de cette préoccupation essentielle : comment mener à son terme un processus judiciaire, tant en demande qu'en défense ? Comment vaincre successivement les embûches d'un procès, depuis l'introduction de l'action et le choix de la juridiction adéquate, jusqu'à l'exécution du jugement, à titre provisoire ou définitif ?
L'Europe est...
Une nouvelle offre de réforme des contrats spéciaux pour mieux comprendre l'avenir de la matière
L’Association Henri Capitant a livré au printemps 2020 une offre de réforme des contrats spéciaux, soulignant le caractère impérieux d’une réforme en la matière.
Un travail collectif mérite d’être mené sur les raisons de cette nouvelle offre, ses...
Le seul ouvrage à jour sur les grandes décisions de la jurisprudence internationale !
La jurisprudence internationale est devenue incontournable dans la compréhension et dans l’application du droit international public.
Cet ouvrage reconstitue une véritable histoire du droit international public vue à travers sa jurisprudence.
Tout en...
Un modèle ancestral toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement ?
La propriété du XXIe siècle remet en question le modèle ancestral, à savoir s'il est toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement.
Dans une recherche fondamentale analysant les rapports juridiques de l’homme à son environnement qu’il soit naturel, biologique,...
Un panorama complet de la fiscalité française
Le droit fiscal contemporain se découvre comme une construction bâtie autour de quelques grands principes mais aussi comme un ensemble de solutions ingénieuses imaginées par les praticiens.
L’ouvrage présente, sous un volume réduit, un panorama complet de la fiscalité française...
Que se passerait-il si votre patron était un algorithme ?
L’économie des petits boulots promet de révolutionner le travail sous sa forme établie en remplaçant la corvée du 9h-17h par de la flexibilité et de l’indépendance. Les avantages potentiels sont énormes : les consommateurs jouissent de services à la demande facilement accessibles tandis que les...
Un exposé analytique et didactique du droit fiscal
L’ouvrage "Droit fiscal" de la collection Dalloz HyperCours aborde la fiscalité des particuliers (impôt sur le revenu, impôts locaux, IFI) et des entreprises (impôt sur les sociétés, groupes, TVA) dans une démarche pédagogique et pratique. Il comporte 17 leçons structurées autour d’un plan simple et de...
Maîtriser le permis de construire et les autres autorisations d’urbanisme
Cette troisième édition, augmentée, détaille de façon approfondie le permis de construire et les autres autorisations d’urbanisme. Elle est notamment à jour de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan, de la loi du 26 mars 2018 et du décret du 17 juillet 2018 portant...