Dalloz Corpus
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Terrorisme
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 06/01/2021

L’ouvrage est consacré au terrorisme concernant sa définition juridique et son régime pénal (poursuites et indemnisation).

Criminalité redoutée à la fois pour ses manifestations et ses conséquences et tristement actuelle, le terrorisme est "un acte de guerre dans une société en paix", ce qui en rend la maîtrise difficile. La réponse du droit pénal va dans le sens...

Prévention du terrorisme
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 06/01/2021

L’ouvrage est consacré à la politique de prévention du terrorisme sous toutes ses formes.

L'actualité du terrorisme et son caractère évolutif nécessitent une diversité de moyens préventifs qui témoignent d'une mobilisation permenente des pouvoirs publics tant au niveau national qu'international. Cette politique préventive s'appuie principalement aujourd'hui sur un...

Manifestations et police municipale
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 16/12/2020

L’ouvrage est consacré au régime juridique des manifestations sur la voie publique.

Si le sens du mot « manifestation » s’est élargi, sa finalité n’est plus exclusivement politique.

À côté des manifestations revendicatives, les personnes peuvent s’assembler dans l’espace public à des fins ludiques, qu’il s’agisse de pratiquer une...

Agent judiciaire de l'État
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 04/11/2020

L’ouvrage est consacré à l’agent judiciaire de l’État (AJE), qui est la personne détenant, sous réserve de quelques exceptions prévues par la loi, le monopole de la représentation de l'État devant les juridictions judiciaires dans les contentieux pécuniaires. Cela représente chaque année plus de 5 500 nouveaux dossiers. L'AJE est assisté dans ses tâches par...

Cour européenne des droits de l'Homme et matière pénale
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 04/11/2020

L’ouvrage est consacré à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme en matière pénale et de procédure pénale. Se fondant sur les dispositions de la Convention europénne de sauegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales, cette juridiction protège aussi bien les droits substantiels (droit à la vie ; interdiction de la torture, du...

Majeur protégé
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 09/09/2020

L'ouvrage est consacré au majeur protégé dont les facultés mentales ou corporelles l'empêchent de pourvoir seul à ses intérêts et nécessitent des mesures de protection judiciaire.

Après une refonte d'ensemble sur ce sujet en 2007, la question a été renouvelée par la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice....

Preuve
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 09/09/2020

L'ouvrage est consacré à la preuve en droit civil. La réforme sur le droit des obligations lui a dédié un titre entier permettant de le détacher du droit des contrats. Cette réorganisation permet désormais une présentation claire des grandes questions relatives à la preuve.

Il s'agit à travers cet ouvrage de présenter les différents modes de preuves et...

Responsabilité civile environnementale
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 02/09/2020

Tout savoir sur la responsabilité civile environnementale au format poche

L'ouvrage est consacré à la responsabilité civile environnementale, branche du droit à cheval sur le droit de la responsabilité civile autant que le droit de l'environnement, mise en relief par le renforcement fin 2019 et début 2020 de l'arsenal législatif en matière...

Fonction publique de l'Union européenne
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 02/09/2020

Toute l'expertise du fonds encyclopédique au format poche dédié à la fonction publique de l'Union européenne

L'ouvrage est consacré à la fonction publique de l'Union européenne, composée de fonctionnaires européens - soumis à un statut spécifique - et d'agents contractuels dont le régime mixte mélange des éléments contractuel et règlementaire. Le...

Protection des mineurs
Dalloz Corpus
1re édition   - Paru le 04/03/2020

Toute l'expertise du fonds encyclopédique Dalloz au format poche, dédié à la protection des mineurs

L'ouvrage consacré à la protection des mineurs, traite à la fois de l'administration légale des biens du mineur et de la tutelle des mineurs. Sur le premier aspect, il s'agit d'un régime autonome permettant aux parents d'un enfant de gérer ses biens selon...

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