Cet ouvrage est consacré au droit des cultes et des congrégations, en premier lieu celui issu des lois de 1901 et de 1905. Il insiste sur les questions institutionnelles, l’articulation entre le régime général et les différents régimes spéciaux (Alsace-Moselle et Outre-mer), la tutelle des pouvoirs publics, ainsi que les différentes formes de soutien direct et indirect que...
Cet ouvrage présente non seulement les règles communes applicables aux opérations de restructurations/regroupements, mais également les spécificités propres aux associations, fondations, fonds de dotations et autres organismes à but non lucratif. Illustré par des cas concrets puisés dans la vie juridique des organisations non lucratives, l’exposé pédagogique de l’ouvrage...
Cet outil pratique a été élaboré pour guider les créateurs et gestionnaires de fondations, et tout particulièrement les dirigeants d’entreprise, les responsables associatifs ou des collectivités publiques ainsi que leurs conseils : avocats, notaires, experts-comptables, conseillers en gestion de patrimoine. Il présente non seulement les règles communes, mais...
Cet ouvrage présente les différentes facettes du droit français, mais également communautaire, du tourisme, relevant, selon une dichotomie classique mais qui tend à remettre en cause son bien-fondé opérationnel, de disciplines respectivement rattachées au droit public et au droit privé. Au-delà des seuls dispositifs institutionnels et normatifs, ainsi que du régime des...
Ce Juris Corpus rassemble pour la première fois l'ensemble des règles juridiques qui gouvernent les associations régies par la loi 1901, qu'elles en soient simplement déclarées ou au contraire reconnues d'utilité publique.
Illustré par de nombreuses références jurisprudentielles, l'ouvrage se fonde sur l'analyse des textes et du contentieux spécifique au...
Unique ouvrage en son genre : il décrit tout le droit social commun et le droit du travail appliqués aux associations et aux fondations (contrats aidés, mise à disposition de fonctionnaire, bénévole, service civique, intermittent, CDD d'usage').
Rédigé par les meilleurs experts, l'ensemble des notions sont systématiquement illustrées (exemple, jurisprudence') :...
Assurer le respect de l'intégrité des compétitions sportives est l'un des devoirs du mouvement sportif international et national. [...]
Dix études techniques permettront aux lecteurs d'avoir une vision d'autant plus complète de l'intégrité des compétitions sportives que toutes sont précédées de précisions relatives à leurs traits essentiels et...
Le Dictionnaire juridique du sport propose en un ouvrage synthétique, employant les mots du langage sportif et la précision technique des juristes, une vision panoramique du droit du sport.
L'ouvrage est à la fois un outil d'exploration pour les non-spécialistes et un indispensable recueil d'informations techniques pour les professionnels.
125 entrées...
Les sources de conflits au sein du mouvement sportif sont, par essence, potentiellement nombreuses. Leurs enjeux économiques et institutionnels pour le monde sportif sont essentiels.
Des modes de résolution des litiges choisis émerge une conception des relations entre les différents acteurs du sport : institutions publiques, fédérations (nationales et internationales),...