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Histoire constitutionnelle de l'Union américaine
Histoire constitutionnelle de l'Union américaine
Jacques Lambert
Il en va des professeurs de droit comme des stars de cinéma, certains patronymes semblent bien difficiles à porter et la postérité capricieuse. C'est le cas de Jacques Lambert,  qui était le fils d’Édouard Lambert, grand civiliste et surtout fondateur du comparatisme en France dont le livre sur Le gouvernement des juges est un grand classique sur le droit des Etats-Unis. Jacques est pourtant l'auteur d'un ouvrage majeur  sur l’Histoire constitutionnelle de l'Union américaine publiée en quatre volumes aux éditions Sirey entre 1930 et 1937. Cet ouvrage, désormais totalement tombé dans l’oubli, mérite assurément d’être porté à l’attention des juristes contemporains tant l’approche du droit constitutionnel qui s’y déploie est littéralement inclassable. Considérant en effet qu’il est vain de se contenter d’« une étude purement théorique des textes constitutionnels des États-Unis, détachés du milieu auxquels ils s’appliquent », cette Histoire a pour principale originalité de mêler l'étude de l’histoire économique, sociale et même démographique des États-Unis avec celle de la jurisprudence de la Cour Suprême de 1789 à 1930. Grâce à une édition raccourcie en un seul fort volume, le lecteur contemporain pourra  disposer d'un texte qui lui permettra de découvrir une autre manière de faire de l'histoire constitutionnelle étrangère.
N° d'édition : 1
Collection : Bibliothèque Dalloz
Parution : Janvier 2024
La police municipale
La police municipale
Pierre-Henri Teitgen
Une réédition de la thèse de Pierre-Henri Teitgen (1934) préfacée par Xavier Prétôt, doyen de la 2e chambre civile à la Cour de cassation Pouvoir propre du maire, exercé au nom de la commune sous le contrôle de tutelle du préfet, la police administrative habilite l’autorité municipale à prendre les mesures qui sont nécessaires au maintien de l’ordre public, de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publiques. L’habilitation à agir reconnue au maire procédant sauf exception de dispositions minimales, faut-il admettre, alors même que les mesures de police portent atteinte aux libertés publiques, que l’autorité de police dispose, en définitive, d’un pouvoir d’appréciation étendu autant pour apprécier les circonstances caractérisant une atteinte ou une menace pour l’ordre public de nature à justifier l’édiction d’une mesure de police, que pour déterminer le contenu de celle-ci ? C’est par la négative que, fort de l’analyse de la jurisprudence administrative, répond Pierre-Henri Teitgen, dans sa thèse, parue en 1934 aux éditions Sirey et ici rééditée  : « les droits de la police municipale ne sont pas illimités, parce que, la fin ne justifiant pas en droit tous les moyens, le maire ne peut pas violer, sous le prétexte d’assurer l’ordre public, les droits et libertés de ses administrés », à charge pour le juge de veiller à l’équilibre entre les exigences respectives de l’ordre public et de la garantie des libertés. Préface par Xavier Prétôt, doyen de la 2e chambre civile à la Cour de cassation
N° d'édition : 1
Collection : Bibliothèque Dalloz
Parution : Janvier 2020
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