Recherche par titre
Inclure les anciennes éditions disponibles
Sélectionnez un titre dans la liste déroulante pour lancer la recherche
Rechercher par auteur
Inclure les anciennes éditions disponibles
Sélectionnez un auteur dans la liste déroulante pour lancer la recherche
Rechercher en texte intégral
Expression exacte
ou
Saisir un texte dans le champ ci-dessus
Résultats de la recherche
Total de résultats : 4
Afficher résultats par page
Trier par :
1
La justice prédictive
Thèmes et commentaires
1re édition   - Paru le 03/10/2018

C’est un sujet vertigineux que celui de la justice prédictive. D’un certain côté, c’est une promesse de sécurité et de certitude qui est rassurante face à ce qu’il est d’usage d’appeler « l’aléa judiciaire ». Mais d’un autre côté, la perspective de remplacer l’homme par une machine est forcément angoissante, et constitue peut-être la négation même de la...

Les règles déontologiques au service des usagers du droit
Thèmes et commentaires
  - Paru le 20/02/2013

Le Haut Conseil des professions du droit, structure de coopération et de concertation entre les différents professionnels du droit, a souhaité conduire une réflexion sur les règles déontologiques en vigueur dans chacune des professions : ces règles sont-elles bien dans l'intérêt de l'usager du droit, du consommateur, et non du professionnel ?
Des représentants de nombreuses...

Le juge de cassation en Europe
Thèmes et commentaires
1re édition   - Paru le 18/04/2012

Cet ouvrage réunit des magistrats de cours suprêmes ainsi que des avocats des barreaux spécialisés d'Allemagne, de Belgique, de France et d'Italie autour de quatre grandes questions : les missions du juge de cassation ; les modalités de filtrage des pourvois en cassation ; les techniques de cassation ; la décision du juge de cassation.

Les limites de la réparation du préjudice
Thèmes et commentaires
  - Paru le 25/02/2009

« Un immense gaspillage d'intelligence et de temps ». Tel était, au terme de cette célèbre formule, le jugement que le doyen Carbonnier craignait qu'on porte un jour sur la jurisprudence de la Cour de cassation en matière de responsabilité civile. Le xxe siècle reste objectivement celui au cours duquel, dans le silence de la loi, la jurisprudence a 'uvré sur le fait générateur de...

1