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Preuve
Dalloz Corpus
1re édition
- Paru le 09/09/2020
L'ouvrage est consacré à la preuve en droit civil. La réforme sur le droit des obligations lui a dédié un titre entier permettant de le détacher du droit des contrats. Cette réorganisation permet désormais une présentation claire des grandes questions relatives à la preuve.
Il s'agit à travers cet ouvrage de présenter les différents modes de preuves et...
L'efficacité du contrat
Thèmes et commentaires
- Paru le 23/02/2011
Le contrat, acte de prévision, est censé assurer aux parties une certaine maîtrise de l'avenir. Cet atout est cependant soumis à une double condition tenant à l'effectivité et au respect des stipulations contractuelles.
I. Le respect de ses obligations contractuelles par le débiteur. Lorsque le jeu contractuel se grippe, la tradition juridique française impose qu'il soit...
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