Prévenir, maîtriser, résoudre les contentieux civils
Ouvrage consacré à la pratique quotidienne du procès civil.
À chaque étape de la procédure, selon un plan chronologique, depuis l'engagement du procès à l'exercice des voies de recours et jusqu'au paiement des frais de l'instance, à chaque hésitation du praticien, des solutions concrètes sont...
Les sources de conflits au sein du mouvement sportif sont, par essence, potentiellement nombreuses. Leurs enjeux économiques et institutionnels pour le monde sportif sont essentiels.
Des modes de résolution des litiges choisis émerge une conception des relations entre les différents acteurs du sport : institutions publiques, fédérations (nationales et internationales),...
Consacré à la pratique du procès civil devant toutes les juridictions de l'ordre judiciaire, cet ouvrage adopte un plan chronologique, depuis l'engagement du procès jusqu'à l'exercice des voies de recours et au paiement des frais de l'instance. Une large part est accordée aux règles du procès équitable élaborées par la Cour européenne des droits de l'Homme et au droit de...