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Droit d'auteur et droits voisins
Précis
4e édition   - Paru le 09/01/2019

L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la...

Les standards de la propriété intellectuelle
Thèmes et commentaires
1re édition   - Paru le 12/12/2018

Le processus de création du droit est aujourd’hui le fruit d’une coproduction du législateur, du juge, des praticiens, de la doctrine (administrative ou savante) et l’intégration des standards dans la règle de droit élaboré par le législateur participe pleinement de ce processus de coproduction auquel la propriété intellectuelle n’échappe pas.
La propriété...

Le droit du copyright
Connaissance du droit
1re édition   - Paru le 11/10/2017

Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées :
- Accès à la protection (œuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités)...

La propriété intellectuelle dans les droits du marché et de la rivalité concurrentielle
Thèmes et commentaires
1re édition   - Paru le 16/11/2016

La propriété intellectuelle est confrontée à deux droits, le droit des pratiques anticoncurrentielles et des concentrations d’entreprise (ou droit du marché) et le droit de la concurrence déloyale (ou droit de la rivalité concurrentielle), qui, bien que distincts, ont pour unique finalité d’encadrer la concurrence sur les marchés. Après s’être interrogé sur la place de la...

La titularité des droits de propriété intellectuelle de l'entreprise
Thèmes et commentaires
1re édition   - Paru le 02/12/2015

En commençant par le droit comparé et la question de la loi applicable, ces actes étudient le régime de la titularité des droits de propriété intellectuelle de l’entreprise.
Concernant la titularité des droits de propriété littéraire et artistique, tout d’abord, l'ouvrage présente successivement les contraintes de la pluralité de contributeurs, la contrainte de la...

L'entreprise à l'épreuve du droit de l'Internet
Thèmes et commentaires
1re édition   - Paru le 26/11/2014

L’entreprise (de presse, du grand commerce, audiovisuelle, du secteur de l’édition…) est aujourd’hui confrontée à des nombreux défis sur l’Internet. Elle doit être visible sur la toile, ce qui nécessite la conclusion d’un certain nombre de contrats. Elle doit gérer un volume croissant de données personnelles, défendre la réputation de ses produits (ou la considération...

Les contrats de la propriété intellectuelle
Thèmes et commentaires
  - Paru le 04/12/2013

La propriété intellectuelle suscite de nombreux contrats : cession, licence, communication de savoir-faire'.Le CUERPI s'est proposé cette année de revenir sur ces nombreuses conventions en examinant successivement le droit positif et le droit prospectif, les modèles anciens et les figures nouvelles. De lege lata, certains contrats posent (toujours) des problèmes d'identification comme...

Les modes alternatifs de règlement des litiges de propriété intellectuelle
Thèmes et commentaires
  - Paru le 28/11/2012

Arbitrage, conciliation, médiation, transaction'.les modes alternatifs des règlements des litiges (MARL) se multiplient dans le droit de la propriété intellectuelle (PI).
Le législateur y pousse comme en témoigne la récente loi du 17 mai 2011 qui généralise l'arbitrage dans le droit de la propriété intellectuelle. La pratique y recourt car la procédure, que l'on songe à la...

L'articulation des droits de propriété intellectuelle
Thèmes et commentaires
  - Paru le 24/08/2011

Les contributeurs de cet ouvrage, avocats, conseil en propriété industrielle, juristes d'entreprises, universitaires, répondent aux différentes questions soulevées par l'articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux.
La première partie de l'ouvrage vise précisément à exposer ces difficultés en envisageant successivement les « objets complexes » (titres et...

La propriété intellectuelle entre autres droits
Thèmes et commentaires
  - Paru le 12/11/2009

La propriété intellectuelle, enrichie du droit commun, s'épanouit aussi aux côtés des droits spéciaux.
Qui peut comprendre aujourd'hui le droit d'auteur, sans le droit de la concurrence, le droit des brevets sans le droit de la santé ou le droit des marques sans le droit de la distribution ?
L'étude des frontières d'un droit avec d'autres disciplines juridiques n'est certes...

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