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Droit pénal général
Mémentos
23e édition - Paru le 05/09/2018

Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine.
Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont étudiés par ailleurs les conflits de lois pénales dans le temps et dans l'espace.
Par son succès, ce...

Procédure pénale
Mémentos
24e édition - Paru le 14/09/2016

La procédure est la mise en œuvre concrète du droit pénal.
Ce Mémento développe l'ensemble de la procédure pénale, depuis l'organisation judiciaire et les problèmes de compétence, jusqu'à l'étude des différentes phases du procès pénal, avec les enquêtes de police, l'action publique, l'instruction, le jugement et les recours. Cette nouvelle édition fait état des...

Droit pénal spécial
Mémentos
15e édition - Paru le 02/10/2013

Le droit pénal spécial étudie les infractions envisagées une à une, dans leurs éléments, et précise les peines applicables à chacune d'entre elles.

Ce Mémento couvre les infractions contre l'intégrité de la personne, contre les intérêts moraux et les libertés individuelles, contre les biens, contre la liberté sexuelle, contre l'enfant et la famille, contre les...

Droit judiciaire privé. Procédure civile
Mémentos
20e édition - Paru le 15/09/2010

La défense de ses prérogatives juridiques et l'accès à la justice n'a de sens que si l'ensemble des juridictions et des procédures d'action est connu du justiciable. C'est ce à quoi s'attache ce Mémento qui expose d'abord les différentes juridictions non répressives de l'ordre judiciaire et leurs compétences puis le déroulement du procès et les recours qu'il est possible de...

Droit pénal des affaires
Université
11e édition - Paru le 10/06/2004

Portant sur des sommes considérables, la " délinquance en col blanc " est d'autant plus dangereuse qu'elle est dissimulée, et d'autant plus fréquente que souvent, les auteurs d'escroquerie, d'abus de biens sociaux, de fraude fiscale, de publicité trompeuse, etc., n'ont pas le sentiment de leur culpabilité (Capus, " L'escroquerie ? une bonne affaire qui a rencontré une mauvaise loi...

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