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La Cour de cassation et l'abolition de l'esclavage
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  - Paru le 22/10/2014

L'objectif de ce colloque est d'aborder le rôle de la Cour de cassation, à travers sa jurisprudence dans le processus d'abolition de l'esclavage, notamment aux Antilles françaises. En mars 1685, un édit royal, inspiré du droit romain, instaure le cadre et les principes juridiques relatifs à l'esclavage colonial, que la France tolère dans ses colonies depuis le début du XVIIe siècle....

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