Recherche par titre
Inclure les anciennes éditions disponibles
Sélectionnez un titre dans la liste déroulante pour lancer la recherche
Rechercher par auteur
Inclure les anciennes éditions disponibles
Sélectionnez un auteur dans la liste déroulante pour lancer la recherche
Rechercher en texte intégral
Expression exacte
ou
Saisir un texte dans le champ ci-dessus
Résultats de la recherche
Total de résultats : 3
Afficher résultats par page
Trier par :
1
Code de l'urbanisme 2018, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
27e édition   - Paru le 18/04/2018

Les + de l'édition 2018 :
- L’édition 2018 est notamment à jour :

* Du décret du 29 mars 2017 concernant le patrimoine mondial, les monuments historiques et les sites patrimoniaux remarquables ;
* Du décret du 10 mai 2017 relatif aux organismes de foncier solidaire ;
* Du décret du 2 octobre 2017 relatif à la taxe sur la construction, la reconstruction ou...

Code de l'urbanisme 2017, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
26e édition   - Paru le 19/04/2017

Les + de l'édition 2017 :
- A jour des lois « liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine » (Loi n° 2016-925 du 7 juill. 2016), « reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages » (Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016), « égalité et citoyenneté » (Loi n° 2017-86 du 27 janv. 2017) et « statut de Paris et aménagement métropolitain » (Loi...

Code de l'urbanisme 2016, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
25e édition   - Paru le 20/04/2016

Les + de l'édition 2016 :
- large commentaire explicatif et annotations tenant compte des tout derniers développements jurisprudentiels ;
- richesse de l'appendice
- Enrichi et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet (iOS et Android)

Cette 25e édition du Code de l'urbanisme annotée et commentée est l’outil...

1