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Code rural et de la pêche maritime code forestier 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
41e édition   - Paru le 21/04/2021


Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole

Les + de l'édition 2020 :

• à jour de 

• inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et...

Code rural et de la pêche maritime code forestier 2020, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
40e édition   - Paru le 10/06/2020

Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole

Les + de l'édition 2020 :

• à jour de l'ordonnance et du décret modernisant la coopération agricole,

• inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural...

Code rural et de la pêche maritime code forestier 2019, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
39e édition   - Paru le 09/05/2019

Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des lois Avenir pour l’agriculture, Biodiversité et Alimentation et agriculture;
Intégralité du Code forestier ;
Intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et...

Code rural et de la pêche maritime code forestier 2018, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
38e édition   - Paru le 16/05/2018

Les + de l’édition 2018 :
• Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des •lois Avenir pour l’agriculture et Biodiversité;
Intégralité du Code forestier ;
• Intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et PCP...

Code rural et de la pêche maritime code forestier 2017, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
37e édition   - Paru le 10/05/2017

Les + de l’édition 2017 :

- commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues de la loi d’avenir pour l’agriculture ;
- intégralité du Code forestier
- intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et PCP...

Code rural et de la pêche maritime code forestier 2016, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
36e édition   - Paru le 11/05/2016

Les + de l’édition 2016 :
- A jour des nombreux décrets d’application de la loi d’avenir pour l’agriculture.
- Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues de la loi d’avenir pour l’agriculture.
- Intégralité du Code forestier...

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