Les + de l'édition 2022 :
- À jour de la loi Climat et résilience ;
- Inclus : le Code forestier ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la...
Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole
Les + de l'édition 2020 :
• à jour de
• inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et...
Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole
Les + de l'édition 2020 :
• à jour de l'ordonnance et du décret modernisant la coopération agricole,
• inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural...
Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des lois Avenir pour l’agriculture, Biodiversité et Alimentation et agriculture;
Intégralité du Code forestier ;
Intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et...
Les + de l’édition 2018 :
• Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des •lois Avenir pour l’agriculture et Biodiversité;
• Intégralité du Code forestier ;
• Intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et PCP...
Les + de l’édition 2017 :
- commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues de la loi d’avenir pour l’agriculture ;
- intégralité du Code forestier
- intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et PCP...
Les + de l’édition 2016 :
- A jour des nombreux décrets d’application de la loi d’avenir pour l’agriculture.
- Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues de la loi d’avenir pour l’agriculture.
- Intégralité du Code forestier...