Les + de l'édition 2022 :
- À jour de la loi Climat et résilience ;
- Inclus : le Code forestier ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et un Appendice de textes complémentaires indispensables à la...
Les + de l'édition 2022 :
- à jour de la loi Climat et résilience
- à jour des décrets d'application de la loi Economie circulaire et de la loi ASAP
- une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale,
- l'intégralité des listes d'espèces protégées...
Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables
Les + de l'édition 2021 :
• à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène,
• Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).
• Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La collection...
Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole
Les + de l'édition 2020 :
• à jour de
• inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et...
Les + de l'édition 2021 :
à jour de la loi ASAP et des décrets d'application de la loi Economie circulaire,
- une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale,
- l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire,
- inclus : le Code en...
Les + de l'édition 2020 :
• à jour des lois Energie et climat et Orientation des mobilités,
• Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).
• Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la septième édition du Code de...
Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole
Les + de l'édition 2020 :
• à jour de l'ordonnance et du décret modernisant la coopération agricole,
• inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural...
Les + de l'édition 2020 :
• à jour de la loi du 24 juillet et du décret du 31 décembre 2019 relatifs à l'Office français de la biodiversité,
• la codification enfin complète des installations nucléaires de base,
• une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à...
Les + de l'édition 2019 :
Code enrichi, annoté, commenté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet.
Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la sixième édition du Code de l’énergie retraçant dans un ouvrage unique l’ensemble du droit...
Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des lois Avenir pour l’agriculture, Biodiversité et Alimentation et agriculture;
Intégralité du Code forestier ;
Intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et...