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Code de l'énergie 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
8e édition   - Paru le 02/06/2021


Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables

Les + de l'édition 2021 :

• à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène,

• Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).

• Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

La collection...

Code rural et de la pêche maritime code forestier 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
41e édition   - Paru le 21/04/2021


Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole

Les + de l'édition 2020 :

• à jour de 

• inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et...

Code de l'environnement 2021, annoté & commenté
Codes Dalloz Professionnels
24e édition   - Paru le 17/03/2021

Les + de l'édition 2021  :

à jour de la loi ASAP et des décrets d'application de la loi Economie circulaire,
- une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale,
- l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire,
- inclus : le Code en...

Code de l'énergie 2020-2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
7e édition   - Paru le 19/08/2020

Les + de l'édition 2020 :

• à jour des lois Energie et climat et Orientation des mobilités,

• Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).

• Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la septième édition du Code de...

Code rural et de la pêche maritime code forestier 2020, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
40e édition   - Paru le 10/06/2020

Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole

Les + de l'édition 2020 :

• à jour de l'ordonnance et du décret modernisant la coopération agricole,

• inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural...

Code de l'environnement 2020, annoté & commenté
Codes Dalloz Professionnels
23e édition   - Paru le 03/06/2020

Les + de l'édition 2020  :

• à jour de la loi du 24 juillet et du décret du 31 décembre 2019 relatifs à l'Office français de la biodiversité,
• la codification enfin complète des installations nucléaires de base,
• une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à...

Code de l'énergie 2019, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
6e édition   - Paru le 29/05/2019

Les + de l'édition 2019 :
Code enrichi, annoté, commenté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet.
Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).

La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la sixième édition du Code de l’énergie retraçant dans un ouvrage unique l’ensemble du droit...

Code rural et de la pêche maritime code forestier 2019, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
39e édition   - Paru le 09/05/2019

Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des lois Avenir pour l’agriculture, Biodiversité et Alimentation et agriculture;
Intégralité du Code forestier ;
Intégralité des règlements PAC (Politique Agricole Commune) et...

Code de l'environnement 2019, annoté & commenté
Codes Dalloz Professionnels
22e édition   - Paru le 10/04/2019
La 22e édition du Code de l'environnement Dalloz est à jour de la loi du 2 mars 2018 de ratification des ordonnances relatives à l’évaluation environnementale des projets, plans et programmes et à la participation du public à certaines décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement, du décret du 4 juin 2018 sur les rayonnements ionisants, du décret...
Code de l'énergie 2018, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
5e édition   - Paru le 30/05/2018

Les + de l'édition 2018 :
- intégration de la loi Hulot mettant fin à la recherche et à l'exploitation des hydrocarbures,
- commentaire explicatif,
- le seul code enrichi, annoté, commenté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet.

La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la cinquième édition du...

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