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Code des transports 2021, annoté & commenté
Codes Dalloz Professionnels
6e édition   - Paru le 27/01/2021

Le seul Code des transports annoté et commenté sur le marché

Les + de l’édition 2021 :

- à jour de l'ensemble des textes réglementaires (français et européens) relatifs à l'état d'urgence sanitaire en matière de droit des transports ;

- à jour des décrets d'application de la loi d'orientation des mobilités (LOM) ;

- le "paquet...

Droit de la consommation 2021/22
Dalloz Action
1re édition   - Paru le 19/08/2020

Cette première édition constitue un outil pour renforcer la connaissance et l'effectivité du droit de la consommation, par le biais d'une approche complète et transdisciplinaire de la matière.

Le plan de l’ouvrage suit celui du code de la consommation, tout en abordant les fondamentaux de la matière, ainsi que l’articulation du droit de la consommation avec d’autres...

Code des transports 2020, annoté & commenté
Codes Dalloz Professionnels
5e édition   - Paru le 18/03/2020

Les + de l’édition 2020 :
- le code des transports le plus complet sur la matière ;
- richesse des textes complémentaires et des annotations ;
- contenu numérique additionnel, notamment en matière de dispositions internationales et européennes ;
- seul code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet.
L’ensemble de la...

Code des transports 2019, annoté & commenté
Codes Dalloz Professionnels
4e édition   - Paru le 28/11/2018

Les + de l’édition 2019 :
- le code des transports le plus complet sur la matière ;
- richesse des textes complémentaires et des annotations ;
- contenu numérique additionnel, notamment en matière de dispositions internationales et européennes ;
- seul code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet.
L’ensemble de la...

Droit des transports
Précis
2e édition   - Paru le 16/05/2018

Cette nouvelle édition prend en compte les dernières évolutions fort nombreuses intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des statuts juridiques des taxis et des véhicules de tourisme avec conducteur (VTC), la mesure phare de la loi Macron et la libéralisation des liaisons par autocar, ou encore le "reformatage" de la SNCF. Le périmètre du contrat de transport...

Code des transports 2017, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
3e édition   - Paru le 14/06/2017

Les + de l’édition 2017 :
- le seul ouvrage à jour de la codification des parties réglementaires relatives aux transports maritime et routier
- richesse des textes complémentaires et des annotations

L’ensemble de la réglementation applicable aux transports aérien, ferroviaire, maritime, routier et fluvial : le code officiel, enrichi de bibliographies,...

Code des transports 2016, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
2e édition   - Paru le 01/06/2016

Les + de l’édition 2016 :
Toute la réglementation applicable aux transports aérien, ferroviaire, maritime, routier et fluvial :
- à jour des lois « Macron » du 6 août 2015, « nouvelle organisation de la République » du 7 aôut 2015 et « transition énergétique » du 17 août 2015,
- refonte des commentaires et annotations de la partie transport...

Code des transports 2015
Codes Dalloz Professionnels
1re édition   - Paru le 03/06/2015

La 1ère édition du Code des transports Dalloz comprend la codification officielle ainsi que les textes réglementaires en attente de codification, les textes européens et les conventions internationales applicables à chaque mode transport de personnes et de marchandises (routier, ferroviaire, fluvial, aérien et maritime).

Enrichie de commentaires, d'annotations de...

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