Précis
L'ouvrage de référence sur la matière. Chaque Précis propose un exposé exhaustif, analytique et didactique sur l’intégralité d’une matière étudiée.
Le droit de l’urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d’incessantes réformes législatives.
Mais c’est aussi, et d’abord, un droit vivant.
Depuis la loi Solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000, le droit de l’urbanisme s’efforce d’être au service de l’objectif du développement durable, ce que confirme la récente loi portant...
Une fiscalité de plus en plus lourde et omniprésente impose à tout décideur une connaissance précise des obligations fiscales des entreprises et du traitement fiscal des opérations d’affaires. C’est à cette préoccupation que répond ce Précis de droit fiscal des affaires. Par l’importance des informations fournies et un exposé méthodique, il permet aux étudiants des...
Ce Précis est consacré aux règles essentielles du droit européen des affaires, c’est-à-dire aux principes de libre circulation et de libre concurrence et à leur mise en œuvre.
Le principe de libre circulation constitue le fondement de la plupart des règles matérielles du droit européen des affaires qui ont pour objet principal de réaliser le « marché...
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, de l’ingénieur-conseil, du sous-traitant, du garagiste, du concessionnaire ou du franchisé ? Ce précis répond à ces questions en analysant...
L'ouvrage a pour objet l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y compris dans leurs formes les plus novatrices), et sa gestion collective, pivot trop souvent négligé de la...
La présente édition (la 10e) sort en pleine actualité des questions que certains se posent quant au rôle de l’Europe dans la protection de leurs droit fondamentaux et l’avenir de la jurisprudence européenne et apporte des réponses à leurs légitimes interrogations. Au-delà de l’Europe, une place particulière a été faite à la jurisprudence du Conseil constitutionnel,...
Le droit de la fonction publique est l'objet d'une attention politique renouvelée, laquelle a des effets juridiques importants depuis une dizaine d'années. Les années récentes mettent au jour une forte volonté de réduire les effectifs d'agents publics, de procéder à davantage de contractualisation individuelle, de repenser les conditions de rémunération des agents de...
Branche essentielle du droit civil français, l'étude du droit des obligations est indispensable à tout étudiant pour une bonne maîtrise du droit en général.
Selon une division classique et claire, l'ouvrage comporte deux parties.
La première expose les sources des obligations, le contrat(quotidiennement à la source d'obligations : vente, échange, louage, dépôt,...
Ce nouvel ouvrage est consacré à l’étude des règles applicables dans l’emploi des fonds publics.
Le droit public financier y est appréhendé au travers d’éléments de finances publiques, de droit budgétaire et de comptabilité publique. Des piliers essentiels à la bonne compréhension de la matière qui permettent de juxtaposer les périmètres contextuels de ces finances...
L'ouvrage change de titre et est totalement refondu (partie historique raccourcie, nouvelle répartition entre les auteurs, redondances supprimées, ouvrage moins volumineux) !
Référence en la matière, ce Précis embrasse de manière complète, précise et abordable, l'ensemble du droit de l'UE, qu'il s'agisse du droit institutionnel ou du droit matériel....
