Précis
L'ouvrage de référence sur la matière. Chaque Précis propose un exposé exhaustif, analytique et didactique sur l’intégralité d’une matière étudiée.
L'ouvrage change de titre et est totalement refondu (partie historique raccourcie, nouvelle répartition entre les auteurs, redondances supprimées, ouvrage moins volumineux) !
Référence en la matière, ce Précis embrasse de manière complète, précise et abordable, l'ensemble du droit de l'UE, qu'il s'agisse du droit institutionnel ou du droit matériel....
Ce Précis présente une vue d’ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu’une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d’une application concrète, et illustrées de nombreux exemples pratiques.
Cette 22e édition intègre les nombreuses...
Ce précis est conçu pour permettre aux étudiants de première année de droit et ceux d'Instituts d'études politiques de suivre les différents semestres d'enseignement de droit constitutionnel. Il sera également utile pour les candidats aux concours de la fonction publique.
Les praticiens ne manqueront pas de l’utiliser en relation avec les Grandes décisions du...
L'édition 2018 opère une importante refonte de certains des grands thèmes du droit du travail, afin d’intégrer pleinement les importantes réformes opérées par les ordonnances Macron du 22 septembre 2017, du 20 décembre 2017, et de la loi de ratification adoptée définitivement le 14 février 2018 (en cours d'examen par le Conseil constitutionnel). Ces textes bouleversent notamment...
L'ouvrage est à jour des dernières évolutions législatives, jurisprudentielles et règlementaires dans le domaine du procès civil, entendu dans son sens le plus large, incluant les modes amiables de règlement des conflits et l’arbitrage.Il rend compte des décrets qui ont été adoptés en application de la loi nº 2016-1547 du 18 novembre 2016 sur la Justice du 21e siècle. Il...
Le droit de la propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. La compréhension de la propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par...
Les collectivités territoriales sont des acteurs essentiels de la vie publique et, en quelques années, les réformes se sont accélérées. Cet ouvrage étudie les bases constitutionnelles et internationales du droit des collectivités territoriales, l'organisation des collectivités, leurs compétences, leurs ressources et leurs agents, ainsi que les divers contrôles dont elles font...
Les sujets du droit international public, les modes de formation de ses normes, les conditions d'application, les domaines d'intervention et leurs finalités sont les grands thèmes traités dans cet ouvrage, devenu une référence.
Cette nouvelle édition intègre les enseignements de la jurisprudence internationale et de la pratique internationale des deux...
Ce Précis de droit administratif ouvre sur une discipline dont la complexité s'accroît avec le développement du droit communautaire et l'apport de la jurisprudence constitutionnelle. Cet ouvrage entend présenter plutôt que l'exposé détaillé de réglementations changeantes, les notions fondamentales, dégagées le plus souvent par la jurisprudence, qui permettent d'éclairer...
Le droit pénal spécial est la branche des sciences criminelles qui traite de la spécificité de chacune des infrations incriminées dans un ordre juridique donné. Cet ouvrage en étudie les conditions préalables et les éléments constitutifs, les sanctions et les particularités procédurales, les règles définies dans chaque cas n'étant valables que pour l'infration précise...
