Mémentos

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La révision par excellence. Un plan détaillé et la mise en relief des notions essentielles pour fixer les idées et mémoriser leur enchaînement à l'approche d'un examen.

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Droit de la concurrence
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1re édition - Paru le 10/07/2019

Ce Mémento présente de manière claire et synthétique l’ensemble des dispositions et règles relatives au droit de la concurrence, droit complexe mais essentiel à la vie des entreprises et des consommateurs. Ce droit emprunte à de nombreuses techniques connues : contrat, sociétés, responsabilité civile, sanctions administratives ou pénales. Mais il intègre aussi dans ses règles...

Introduction générale au droit
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16e édition - Paru le 26/06/2019

Qu’est-ce que le droit ? Le terme recouvre un ensemble de notions qu’il convient de maîtriser. C’est le droit objectif, c’est-à-dire les règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations des hommes et s’imposent à eux. Mais ce sont aussi les droits subjectifs, à savoir les prérogatives reconnues à un individu dans ses rapports avec les autres, sous...

Droit administratif des biens
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1re édition - Paru le 27/02/2019

Ce Mémento présente de manière claire et détaillée le droit applicable aux biens mobiliers et immobiliers de l'administration. Ces biens employés par l'administration sont soumis à un régime particulier et différent du droit privé. Cet ouvrage étudie les caractéristiques particulières des biens que possède l'administration (domaine public-domaine privé), les modes...

Institutions européennes
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1re édition - Paru le 09/01/2019

Ce Mémento replace l’Union européenne dans son environnement institutionnel et juridique, et présente l'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel.

Droit des obligations
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23e édition - Paru le 24/10/2018

Ce Mémento ne se borne pas à décrire les règles d'un droit dont la portée pratique touche à l'essentiel des actes et faits juridiques de la vie courante. Il s'attache aussi à expliquer leurs fondements et les controverses auxquelles elles donnent parfois lieu.

Les différentes sources des obligations que sont les actes de volonté et les faits juridiques, tels...

Finances locales
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7e édition - Paru le 10/10/2018

Ce Mémento rend compte de toutes les dimensions de la problématique financière propre aux collectivités territoriales françaises : communes, départements, régions, processus d’intercommunalité, spécificités ultramarines…
Il évoque par ailleurs toutes les positions des acteurs locaux, qu’ils soient élus, fonctionnaires territoriaux, préfets, magistrats financiers,...

Droit de l'urbanisme
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10e édition - Paru le 03/10/2018

Empirique et complexe, hésitant entre flexibilité et stabilité, le droit de l'urbanisme s'applique à des enjeux économiques, sociaux, financiers puissants. La logique est souvent plus fonctionnelle que formelle et sa sophistication peut être tout autant perçue comme une garantie pour les droits individuels que comme un facteur d'inefficacité.
Après une introduction consacrée...

Droit des successions et des libéralités
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1re édition - Paru le 03/10/2018

Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au cœur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux...

Droit des assurances
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14e édition - Paru le 26/09/2018

Cette nouvelle édition propose une vue d'ensemble de l'assurance telle qu'elle est pratiquée en France, sous l'influence toujours grandissante du droit européen.
L'ouvrage aborde en premier lieu, l'opération d'assurance, puis l'activité d'assurance, ou les règles de la profession, enfin, la relation d'assurance, qui permet de voir le contrat, la...

Droit des personnes, de la famille et incapacités
Mémentos
10e édition - Paru le 26/09/2018

Cet ouvrage présente, dans un style clair et concis, l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités.
Sont exposées successivement les normes juridiques qui gouvernent :
- les personnes : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, notion de personne morale ;
- la famille : formation et effets du...

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