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Libertés fondamentales
Mémentos
4e édition   - Paru le 30/06/2021

Cet ouvrage a pour objet de livrer une vision synthétique d’ensemble du droit des libertés fondamentales dans ses dimensions pédagogique et pratique comme européenne et nationale. Sont donc ici présentés, non seulement les textes internationaux, européens, mais aussi nationaux, qu’ils soient constitutionnels ou législatifs, visant à assurer la...

Introduction générale au droit
Mémentos
17e édition   - Paru le 16/06/2021


Un panorama synthètique des grandes notions du droit

Qu’est-ce que le droit ? Le terme recouvre un ensemble de notions qu’il convient de maîtriser. C’est le droit objectif, c’est-à-dire les règles de conduite qui, dans la société, gouvernent les relations des hommes et s’imposent à eux. Mais ce sont aussi les droits subjectifs, à...

Contentieux administratif
Mémentos
2e édition   - Paru le 02/06/2021


Contentieux administratif : un plan de cours détaillé et une synthèse des notions clés


Matière fondamentale du droit public français, le contentieux administratif a pour objet principal le règlement des litiges survenant à l’occasion d’une activité administrative.

Le plan original de ce nouvel ouvrage répond, aux différentes questions que se pose...

Droit des successions et des libéralités
Mémentos
2e édition   - Paru le 03/03/2021


Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante
. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des générations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques.


Nichée au cœur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du...

Droit de la construction
Mémentos
12e édition   - Paru le 06/01/2021

Ce Mémento expose une conception élargie et pragmatique du droit de la construction.

L’ouvrage présente en effet toutes les règles qu’il convient de respecter depuis le moment où naît un projet de construction, jusqu'à celui où il est définitivement réalisé. C’est pourquoi, si une seconde partie est consacrée aux techniques de montage de l’opération de...

Droit fiscal
Mémentos
16e édition   - Paru le 25/11/2020

Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.
Ouvrage refondu et mis à jour.

Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée, droits d'enregistrement, impôt sur la...

Droit des entreprises en difficulté
Mémentos
9e édition   - Paru le 12/11/2020

Ce Mémento présente, de manière claire et concise, l’ensemble des dispositions relatives aux entreprises en difficulté.
Successivement, sont examinées les règles juridiques qui gouvernent :
- les mesures en amont du traitement judiciaire des difficultés d’entreprise, à savoir les aides publiques, la prévention et la conciliation ;
- le devenir...

Droit du travail
Mémentos
3e édition   - Paru le 21/10/2020

Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les rapports individuels (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les rapports collectifs (représentation des salariés dans l’entreprise,...

Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours
Mémentos
11e édition   - Paru le 14/10/2020

Ce Mémento aborde l’évolution des institutions publiques en France depuis plus de deux siècles.
L’ouvrage revient sur les principes mis en place sous la Révolution (1789-1799), puis la réorganisation de la technique administrative sous le Consulat et l’Empire (1799-1815), et enfin les lentes modifications de la synthèse autoritaire de Napoléon, jusqu’à la...

Droit de la sécurité sociale
Mémentos
15e édition   - Paru le 14/10/2020

Ce Mémento expose les principes fondateurs de la sécurité sociale, ses missions, il en précise l'organisation, les prestations et le financement.
Instituée au lendemain du second conflit mondial dans une perspective de protection de chacun dans une société plus solidaire, la sécurité sociale se heurte aujourd'hui non seulement à de...

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