Cours

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Un cours synthétique, clair et accessible aux étudiants. Régulièrement mis à jour, chaque manuel correspond à l'état actuel de la matière.

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Procédure pénale
Cours
6e édition - Paru le 03/10/2018

La procédure pénale recouvre l’ensemble des règles relatives à la recherche et au jugement des personnes soupçonnées d’avoir commis une infraction.

Le présent ouvrage accorde une place particulière aux évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes, notamment les lois des
- 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le...

Droit bancaire
Cours
6e édition - Paru le 03/10/2018

Point d'intersection du droit privé et du droit public, assurant l'organisation des marchés, l'efficacité du crédit et la protection des particuliers, le droit bancaire organise la collecte et la redistribution de la monnaie. Le droit bancaire est institutionnel car établissements et autorités bancaires forment le "secteur bancaire", secteur réglementé par un statut spécial. Cette...

Droit pénal général 2019
Cours
10e édition - Paru le 19/09/2018

Cet ouvrage en propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité.

La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace.
La deuxième partie...

Introduction à la science politique
Cours
8e édition - Paru le 05/09/2018

Destiné à préparer au mieux l'examen, ce manuel se veut clair, synthétique et accessible dans l'étude des principaux thèmes de la discipline : l'Etat, les régimes politiques, les forces politiques, la participation politique, les élites, les politiques publiques...
Cet ouvrage s'appuie sur les acquis fondamentaux de la sociologie politique, ses théories et ses auteurs,...

Instruments de paiement et de crédit
Cours
10e édition - Paru le 04/07/2018

Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement.
Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permettent aux entreprises d'obtenir des disponibilités immédiates par le biais des créances à terme qu'elles détiennent. Les instruments...

Les régimes matrimoniaux
Cours
9e édition - Paru le 04/07/2018

Droit au carrefour du droit des personnes et du droit économique - biens, contrats, sûretés, procédures collectives -, cet ouvrage s'adresse aux étudiants de licence et de master et à tous ceux qui préparent les concours des professions judiciaires et juridiques.
Il analyse les règles impératives applicables à tous les époux, avant d'étudier chacun des régimes...

Contrats spéciaux
Cours
11e édition - Paru le 27/06/2018

Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d’ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage...

Droit des obligations
Cours
13e édition - Paru le 20/06/2018

Dans la présentation synthétique et pédagogique qui caractérise la collection des cours Dalloz, cette 13e édition est parfaitement à jour de la ratification de l'ordonnance du 10 février 2016 et de la dernière version du projet de réforme du droit des obligations.

Ainsi enrichie, cette nouvelle édition devrait, comme les précédentes, être un outil efficace de...

Procédures fiscales
Cours
9e édition - Paru le 06/06/2018

Les procédures fiscales codifient les relations entre l'État et ses contribuables pour définir les droits et les obligations de ces deux partenaires tout au long du processus d'imposition, depuis l'évaluation de la matière imposable jusqu'au recouvrement de l'impôt et sa contestation.
Cet ouvrage décrit les droits du contribuable en face de la démarche du fisc. Sa présentation...

Droit institutionnel de l'Union européenne
Cours
9e édition - Paru le 23/05/2018

Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète.

Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront dans cet ouvrage...

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