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Code de l'énergie 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
8e édition   - Paru le 02/06/2021


Le Code qui encadre l'ensemble des énergies fossiles et renouvelables

Les + de l'édition 2021 :

• à jour du nouveau Livre VIII relatif à l'hydrogène,

• Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).

• Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

La collection...

Code de la commande publique 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
3e édition   - Paru le 26/05/2021


Nouvelle édition intégralement refondue (commentaires & annotations)

Les + de l'édition 2021 : 

Les dispositions du code de la commande publique commentées et annotées ; Appendice ; Table de concordance entre les anciennes références des textes abrogés et les nouvelles références issues de leur codification ; Inclus : le Code...

Code de procédure fiscale 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
28e édition   - Paru le 26/05/2021


Toutes les dispositions législatives et réglementaires régissant les procédures fiscales, annotées et commentées

Les + de l’édition 2021 :
- le seul Code de procédure fiscale annoté et commenté sur le marché
- l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement)
- les...

Code général des impôts 2021, annoté
Codes Dalloz Professionnels
30e édition   - Paru le 19/05/2021


Le Code général des impôts le plus complet

Les + de l’édition 2021 :

- le seul Code général des impôts annoté sur le marché
- l'historique complet des modifications est conservé au pied de chaque article (code en ligne uniquement)
- les modifications récentes sont également indiquées dans le corps de...

Code de la santé publique 2021, annoté commenté en ligne
Codes Dalloz Professionnels
35e édition   - Paru le 12/05/2021


Les + de l'édition 2021 :

tous les textes intéressant la matière réunis en un code ;  + des nouveaux textes codifiés pour faire face à l'urgence de la pandémie de covid-19 (régime d'exception de l'état d'urgence sanitaire); des commentaires et des références complémentaires, accessibles en ligne ;  inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à...

Code général de la propriété des personnes publiques 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
11e édition   - Paru le 05/05/2021

Onzième édition du Code général de la propriété des personnes publiques annoté et commenté. Le code, issu de l’ordonnance du 21 avril 2006, complété par le décret n° 2011-1612 du 22 novembre 2011, a notamment connu plusieurs évolutions récentes liées à la volonté de mobiliser le foncier public pour faire face à la crise du logement.

Les + de l'édition...

Code rural et de la pêche maritime code forestier 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
41e édition   - Paru le 21/04/2021


Le Code qui encadre l'aménagement et l'équipement de l'espace rural et les relations avec le secteur agricole

Les + de l'édition 2020 :

• à jour de 

• inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.

Le Code rural et de la pêche maritime Dalloz comprend le Code rural proprement dit, ainsi que le Code forestier et...

Code de l'urbanisme 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
30e édition   - Paru le 07/04/2021

Les + de l'édition 2021 du Code de l'urbanisme :

• Ordonnance n° 2020-539 relative aux délais particuliers applicables en matière d'urbanisme, d'aménagement et de construction pendant la période d'urgence sanitaire
• Ordonnance n° 2020-744 du 17 juin 2020 relative à la modernisation du schéma de cohérence territoriale
• Ordonnance n° 2020-745 du 17 juin...

Code de l'environnement 2021, annoté & commenté
Codes Dalloz Professionnels
24e édition   - Paru le 17/03/2021

Les + de l'édition 2021  :

à jour de la loi ASAP et des décrets d'application de la loi Economie circulaire,
- une jurisprudence constamment mise à jour des arrêts les plus récents relatifs, notamment, à l'autorisation environnementale,
- l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire,
- inclus : le Code en...

Code de la fonction publique 2021, annoté et commenté
Codes Dalloz Professionnels
20e édition   - Paru le 10/03/2021

Le seul Code regroupant l’ensemble des textes généraux applicables aux trois fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière)

Les + de cette édition :
- Seul Code regroupant l’ensemble des textes généraux applicables aux trois fonctions publiques (État, territoriale et hospitalière). 
- Vaste commentaire des 4 lois...

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